Table des étoient résultés de grands dommages ; sur la demande des habitans, Je Roi les réunit à perpétuité au domaine, p. 305. Artois. Redevance qu’on y payoit, sous le nom de quienne avoine, pour les chevaux du seigneur. Discours préliminaire, p. ix. AssAILLY ( Pierre ). Le Roi établit en sa faveur un office d’examinateur extraordinaire au Châtelet de Paris, p. 403, note b. Voyez Châtelet. Assemblées secrètes. Voyez Police. ASSISE et équivalent, impôt. Voyez Clermont. AUBAINE. Les habitans de Languedoc avoient exposé que la prospérité du pays étoit principalement fondée sur le concours des marchands étrangers qui venoient habiter la province ; que ces marchands avoient été dans tous les temps protégés par les Rois, de sorte qu’ils s’y étoient mariés et avoient fondé des établissemens d’une haute importance : cependant il arrivoit très-souvent, lorsque ces marchands venoient à mourir, que les officiers du fisc s’emparoient de leurs biens, sous prétexte du droit d’aubaine, de sorte que plusieurs d’entre eux quittoient la province ; ce qui étoit fort préjudiciable aux habitans. Les lettres du Roi les élèvent à tous les privilèges des nationaux, p. 124-Aubaine. Voyez Boileau, Dijon, Imprimerie, Saint-Jean du Liget, Suisses. AubARÈDES , bois taillis, p. 436. AUBERVILLIERS. Voyez Saint-Denis. AubrAC. Le Roi accorde des lettres de sauvegarde à l’hôpital d’Aubrac, diocèse de Rodés, p. 1 83. Auge (Seigneur d’). Voyez Notre-Dame de Cléry. AUGUSTINS. Voyez Religieux. AuLBIN. Le Roi donne la terre d’Aulbin à Guillaume de Menipeny, seigneur de Concressault, p. 3 17, note a. AüLONNE. Voyez Commines. Aumônes. Voyez Fiefs. AuNE. Dans quel sens est pris quelquefois ce mot, p. 623. AURAVAL. Voyez Lauraguais. Aure. Voyez Qiiatre-Vallées. Autel ou Auteil , pour exprimer pareillement, p. 371, note b. AUTRICHE. Le Roi ratifie la trêve conclue avec le Duc d’Autriche, p. 2^4- Les commissaires pour cette trêve étoient Pierre Doriole, chancelier de France, l’évêque d’Arras, Philibert Boutillat, sieur d’Apremont, et Thomas Turquin ; le Roi nomme conservateurs de la trêve, le Comte de Dampmartin , Richebourg et du Lude, p. 294» note b. Autriche. Voyez Bourgogne, Maximilien. Tome XVIII. Matières. 803 AUTUN. Le Roi prend sous sa sauvegarde Jean Rollin, cardinal du titre de Saint-Etienne , évêque d’Autun, qui avoit été long-temps son confesseur, et en même temps tous ses officiers et serviteurs, p. 236. — Conservation des privilèges accordés par le Duc de Bourgogne au massier de l’église d’Autun, p. 689. Auvergne. Tous les droits de la souveraineté appartenant au Roi sur les cathédrales d’Auvergne, p. 328. Pour procurer la punition de diiférens crimes qui avoient été commis par le temps passé, et pour corriger les fautes et abus, le Roi avoit ordonné de faire tenir les grands jours dans plusieurs parties du royaume ; il venoit d’en ordonner la réunion particulière à Montferrand. II les compose de douze conseillers ou présidens du Parlement, un maître des requêtes de l’hôtel , quatre conseillers-clercs et sept laïcs, un avocat, un substitut et deux notaires secrétaires du Roi ; ils connoîtront de plusieurs matières civiles et de tous les crimes et délits commis dans le pays d’Auvergne, haut et bas Bourbonnois, Nivernois, Forez, Beaujolois, le bailliage de Saint-Pierre-le-Moustier, Montferrand, les montagnes d’Auvergne, du Lyonnois, deCombraille et la Marche, p. 641. Voyez Impôts, Auvergne (Bertrand, seigneur de la Tour, Comte d’). Voyez Boulogne, Lauraguais. Auxerre. Lettres de deux de ses Comtes sur l’exercice du droit de crédit. Discours préliminaire, p. xiij. Franchise et autres bienfaits que lui accorde la Comtesse Mathilde, son seigneur, ibidem , p. 1. Jean de Châlons, son petit-fils, confirme ces dispositions. Ibidem. Voyez Mathilde. Auxerre. Le comté d’Auxerre avoit de tout temps ressorti au Parlement de Paris ; toutefois, comme ce comté avoit été distrait du domaine de la couronne par la donation royale faite au Duc de Bourgogne , les officiers de ce duché s’efforçoient de maintenir leur juridiction, même après le décès de Charles Duc de Bourgogne, le dernier possesseur du comté d’Auxerre. Le Roi ordonne que les sujets de ce comté ressortiront au Parlement de Paris, à la Chambre des comptes et aux généraux des aides , p. 21 5. Abolition de l’aide mise par le Duc de Bourgogne sur le transport des marchandises du comté d’Auxerre dans le royaume, p. 223. — Lorsque Charles V avoit acheté de Jean de Châlons, Comte de Tonnerre, le comté d’Auxerre, il l’avoit réuni au domaine de la couronne ; ce comté Iiiii ij
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