Table des Le Roi, considérant la proximité des liens qui l’unissoient au Comte d’AngouIcme, lui concède le droit de pardon et de rémission,
- ’ la réserv e des crimes de lèse-majesté
et de iàusse monnoie, p. 303. Angouléme. La Duchesse d’Orléans, tant en son propre nom, que comme ayant le bail, garde et tutelle de ses fils Charles Duc d’Orléans , et Jean Comte d’AngouIéme , expose au Roi que, dans l’année i4i2 , JeanDuc de Berry, Charles Duc d’Orléans, et Jean Duc de Bourbon, s’obligèrent, chacun d’eux , pour le paiement de la somme de cent cinquante mille livres envers les Ducs de Clarence, d’York et de Glocester ; pour lesquelles obligations il leur fut remis, comme garantie, des bijoux et autres dépôts, et même le Comte d’Angoulême, qui n’étoit alors âgé que de dix ans. Cependant, sur cette somme, plusieurs paiemens furent faits, et de telle sorte que la Duchesse de Sommerset, héritière des créanciers, fut requise de mettre le Comte d’Angoulême en délivrance. Celle-ci déclara qu’elle y consentoit, pourvu qu’il fût expressément convenu de se soumettre à certaines obligations, dans lesquelles elle entendoit qu’il ne fût tenu aucun compte des paiemens faits par le Duc d’Orléans, frère du Comte. Le grand désir d’avoir auprès de lui le Prince son frère avoit déterminé le Duc d’Orléans à signer toute espèce de convention. La requérante s’adressa en conséquence au Roi ; elle obtint des lettres qui autorisoient le Parlement de Paris à recevoir les oppositions et défenses de la Duchesse d’Orléans et du Comte d’Angoulême contre les obligations souscrites au profit de la Duchesse de Sommerset, p. 591- AngoüMOIS. Voyez Armagnac. Animaux. Obligations imposées envers les animaux du seigneur. Voir Artois, Avoine, Bourges, Boulonnais, Brenage, Carnalagc, Chevaux, Chiens, Contributions, Dauphinê, Fretenage, Hainaul, Lorraine, Marche (La), Sommage. Animaux, ou partie d’animaux, dus à des seigneurs ou à des églises. Discours préliminaire, p. Iviij. Voir Bœufs et Romans. Anjou (Charles, Comte d’). Voyez Charles de Valois. Voyez aussi Exemptions. Anjou ( Louis d’), second fils du Roi Jean. Le duché d’Anjou fut érigé pour lui en duché-pairie, p 702, note d. Voyez I.oudun. Anjou ( René Duc d’). Privilèges qu’il accorde aux bouchers de Saumur , p. 702. Anjou (Sénéchal d’). Vovez Angers. Matières. 799 Anjou (Marguerite if).YoyezBartt Lorraine. Anjou. Vovez Puy-NotrcDamc. Anjou ( Duc d’). Vov ez Roche-sur-Yon. Anne de France, fille de Louis XI. Voyez Calahre.—Qui elle épousa, p. 209, note b. ANNEXAT. Etablissement d’une foire dans ce lieu, p. 599, note a. ANNONAY. Lettres de sauvegarde pour le monastère des Célestins de Sainte-Marie de Colombe, près d’Annonay, diocèse de Vienne, p. 551. Anoblissement. La mairie et l’échevinage d’Angers anoblissoient. Voyez Angers. Voyez aussi Bourges. Antoine, bâtard de Bourgogne. Voyez Bourgogne. Apprentissage. Voyez Tailleurs. ApremonT (Le sieur d’), trésorier de France, p. 294, note a. Voyez Autriche. AprÈS-DINÉES. Voy. Parlement de Toulouse. ArAIGE, nom donné à une redevance sur les blés. Discours préliminaire , p. xi. ARBALÉTRIERS. Voyez Torcy, Tournay. Arban. De ce droit et des lieux où on le percevoit. Discours préliminaire, p. x. ARBITRES nommés pour terminer les differens entre le Roi de France et le Roi d’Angleterre, p. 127. Voir Angleterre. ARCIUT. Quel droit ce molénonçoit : quand et pourquoi on le prélevoit. Discours préliminaire, p. lix. ARMAGNAC. L’Armagnac étoit devenu sénéchaussée royale depuis que le Roi avoit fait confisquer les terres de feu Jean d’Armagnac, p. 5. Elle dépendit d’abord du Parlement de Toulouse ; sur la demande de ses habitans, l’Armagnac, ainsi que les sénéchaussées d’Agen, de Condom et de Saint-Sever, sont réunis au Parlement de Bordeaux, ibid. — Le pays des Quatre-Vallées faisoit partie des biens réunis à la couronne par suite de la confiscation qui avoit été faite sur Jean d’Armagnac, p. 1 5 2. Armagnac. Voyez Lude (Le sire du). Armée. Voyez Francs-Archers. Armes. Voyez Éperons. Armoiries. Désignation d’armoiries. Voyez Olivier-le-Mauvais. Arnay-LE-Duc. L’église d’Arnay-le-Duc, principalement renommée par sa vénération pour S. Nicolas, reçoit du Roi des lettres d’amortissement pour un don qui lui est fait par Jeanne Meignotelet Jehanot Bar, son époux, p. 297. ArnAY-LE-ChÂtel. Voyez Gerbévillers. Arnould ( Robert ). Voyez Noblesse et p. 235» note a. ArrAGON ( Frédéric d’), Prince de Tarente,
