Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/839

A Paris, le 27 Avril. A Paris, en Avril. A Paris, en Avril. A Paris, en Avril. En Mai. A Rouen, en Juin. A Rouen, en Juin. A Dieppe, en Juillet. A Escouyes, le /j Juillet. A Beauvais, en Juillet. A Amiens, le 2ÿ Août. Aux Chartreuxlis-Paris, le 2j Septembre. A Verdun, en Septembre. A la Victoirelès-Senlis, en Septembre. En Septembre. A la Victoirel’es-Senlis, le p Octobre. A la Victoirelis- Senlis, le 16 Octobre. En Octobre. Le 26 Octobre. A la Victoirelis-Senlis, le 2 Novembre. A la Victoirel’es-Senlis, le 2 Novembre. 774 Table chr.onolociq.ue Lettres concernant les foires «le Lyon. p- 1 16. Lettres relatives à des droits levés sur des marchands étrangers et à des prises faites sm eux en mer par les sujets du Roi. Vye^ la note </. p. 1 17 Lettres en faveur du monastère de Saint-Pierre des Chaumes. p. 118 Confirmation de l’exemption du droit de prise et du droit d’emprisonner ceux qui voit droient l’exiger, accordée par Philippe VI, Jean II, Charles V et Charles VI, au monastère de la Fontaine-Notre-Dame en Valois, de l’ordre des Chartreux, p. 120. Don fait «à Louis bâtard de Bourbon des vicomtés de Bayeux et de Granville. Voye^ la note b. p. 105. Permission accordée par Louis XI à Guillaume de Châlons, Prince d’Orange, et à se» successeurs, de s’intituler Prince par la grâce de Dieu, de battre monnoie et d’accorder rémission &c. aux sujets de cette principauté. p. 121. Confirmation de dons faits à Guillaume de Corguilleray pour services rendus à l’Etat. Voye^ la note c. p. 124. Suppression de tout droit d’aubaine en faveur des étrangers qui habitent ou habiteront en Languedoc. p. 1 24. Lettres relatives à Enguerrand de Marigny. Voye^ la note a. r Lettres de naturalité accordées à Evr. Vamhagnan. Voye^ la note a. p. 126. p. 126. Lettres par lesquelles le Roi se soumet à la décision d’arbitres nommés par lui et par le Roi d’Angleterre, pour terminer ses différens avec ce Prince. p. 127. Lettres concernant les pêcheurs à verge de la ville de Paris. p. 131 Lettres par lesquelles le Roi donne et amortit à l’abbave Notre-Dame de la Victoire, près de Senlis, la vicomté d’Orbec, avec toutes ses appartenances et tous ses droits, p. 135. Lettres patentes qui accordent à Guillaume Gouffier la haute-justice dans sa terre d’Oyron, qu’il tenoit du Roi, avec tous les droits qui en dépendent, sans autre réserve que le don dun épervier à chaque muance d’homme. Ÿoye^ la note a. p. 13 y Lettres relatives aux effets qu’aura pour les sujets des deux Princes une trêve marchande conclue entre le Roi et le Duc de Bourgogne. Voir la note b. p. 138. Lettres par lesquelles le Roi ratifie et promet d’observer le traité de paix et d’alliance avec le Duc de Bretagne. p. 138 Voir aussi la note a. p. 1 43 Lettres par lesquelles le Roi nomme le Duc de Bretagne lieutenant général du royaume p. 142 Lettres de noblesse accordées à Jean Servin. Voye£ la note b. ‘43 Nouveau traité du Roi avec les Suisses ; il leur promet 20,000 livres de pension , et règle la solde des Suisses qui serviront la France. Voye£ la note b. p. 265. Ordonnance concernant la valeur et le cours des monnoies. Lettres concernant la poursuite des faux monnoyeurs. p. 143 48.