des Ordonnances. 773
I.titres de noblesse pour Jean Noient, Jean Gruet, lmb. de Vareïe, Jean Huissier, Hartli. Aurons et Jean de Tonnelot. f .’jvr la note b. p. 98. Lettres de naturalité pour George Hannanelvn , Gaut. Fallerson, Mic. Friburgier et Gilb. Convgliam. Voye^ la note b. p. 98. Lettres de légitimation pour Antoine du Gours, et permission d’établir une foire et des fortifications dans sa terre de Pugny. Voyc^ la note b. p. 98. Transport fait par le Roi d’une terre en Dauphiné, et amortissement pour le pionastère de Saint-Dénis de Reims. Voye£ la note b. p. 98. Octroi pour la ville de Bfois. p. yy. Lettres de sauvegarde et de committimus accordées au prieuré de France, de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. p. 101.
Lettres de noblesse pour Etienne le Bourgoing. Voyeç la note a. p. 101. Droit accordé à Jean de la Tillaye d’établir des foires dans sa terre de (a Chère. Voye£ la note a. p. 101.
Création de monnoyeurs pour Tournay et pour Saint-Quentin. Voye£ la note a. p. 101. Lettres d’amortissement pour un couvent d’Amiens, 1111 couvent de Joigny, une église de la Rochelle et une autre église. Voyeç la note a. p. 101. Lettres de sauvegarde et de committimus accordées pour les prieurés d’Auvergne, d’Aquitaine, de Champagne, de Toulouse et de Saint-Gilles. Veye^ la note e. p. 103. Don fait au bâtard de Bourbon des place et château de Langets. Voye^ la note b. p. 105. /
Don à Jean Heberge, évêque d’Evreux, de la terre de Savigny - sur - Orge. Voyeç la note b. p. 105.
Lettres relatives à la surannation de celles qui avoient été données, en 1473 » à Robert de Balsac, seigneur d’Antragues et de Clermont-Sobiran, pour la quatrième partie de la terre et seigneurie d’Estafort, en la sénéchaussée d’Agénois. Voye^ la note b. p. 105. Confirmation d’une exemption générale d’impôts accordée à l’abbaye de Saint-Denis et à ses sujets, tant pour les objets ordinaires de la vie, que pour tous ceux dont ils pourroient trafiquer. p. toj.
Exemption accordée aux serruriers de Tours pour une contribution mise sur des objets qu’ils aclietoient ou vendoient dans l’exercice de leur métier. p. 108. ’ 475-
Lettres touchant la levée, la solde, l’armement et les obligations des francs archers. p. 1 1 o.
Lettres par lesquelles le Roi transporte aux consuls et habitans de Figeac, en Quercy, pour eux et leurs successeurs, tous les droits et actions qui leur appartenoient, au moyen de la confiscation des biens de Jean d’Armagnac, pour une rente de 200 livres qu’ils devoient à ce dernier. Voye£ la note a. p. 114. i
Lettres pour exempter du droit d’aubaine les sommes dues à Conrart Hanequis et Pierre ScliefTer, de Mayence, imprimeurs. p. 114. En Février.
En Février.
En Février.
En Février.
A Paris,
le 1." Mars.
A Paris,
en Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
En Mars.
A Paris.
A Amboise.
A Paris,
le }t> Mars-
A Paris,
le y Avril.
A Paris,
le 2t Avril
