Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/837

A N ancré, en Septembre. Au Pont-de-Senoys, le 8 Octobre. G 21 Octobre. Le 28 Octobre. A Chartres, en Octobre. En Octobre. A Paris, le 2ÿ Décembre. A Dammartin, en Décembre. A Mitry, en Décembre. En Décembre. En Décembre. En Décembre. A Paris, le 8 Janvier. A Paris, te 12 Janvier. A Paris, en Janvier. A Paris, en Janvier. A Paris, tn Janvier. A Paris, en Février. A Paris , en Février. A Paris, en Février. En Février. 772 Tabi.e chronologique Restitution ordonnée de biens confisqués sur des personnes injustement condamnées plus d’un siècle auparavant. p. 52 Lettres concernant fes gages du Parlement de Bordeaux. p. 5^, Transport et délaissement faits par le Roi à Pierre Louffart, maître des requêtes, de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, d’une rente annuelle sur une commanderie qu’il possédoit. Voye£ la note a. p. 58. Lettres portant que, pendant un an seulement, il sera levé un écu d’or sur chaque queue de vin du pays de Bourgogne et autre venant en France, et pareille somme sur chaque queue de vin qui sortira de France pour aller en Bourgogne et autres pays. Voyeç [a note a. p. 58. Changement de nom et armoiries pour Olivier le Mauvais. p. j8. Lettres qui accordent à Hector d’Ussel le droit de garenne dans ses terres. Vaye^ fa note a. p. 58. Ordonnance pour les vendeurs de poisson de mer ès halles de Paris. p. 60. Édit portant défense d’empêcher ou retarder l’arrivée des provisions nécessaires à la subsistance de Paris , et de les soumettre à de nouvelles contributions. p. 63. Confirmation des privilèges accordés à l’abbaye de Maubuisson. p. 66. Concession de foires pour l’église de Lvon et pour Jean Daunay dans les lieux indiqués. Voye^ la note a. p. 69. Lettres de noblesse pour Jean de Fortembost et Hugues Baissade. Vaje£ la note a. p. 69. Lettres par lesquelles le Roi octroie l’amortissement à des chapelles, des églises, des monastères, et, en particulier, à une église de la Rochelle. Voye^ la note a. p. 69. Rémission des peines prononcées pour abus contre les marchands de Paris, en considération des services qu’ils avoient rendus pendant les guerres, et notamment pendant le siège de Beauvais. p. 70. Lettres concernant l’habillement des francs - archers et les sommes levées par leurs capitaines. p. 72. Lettres qui modifient celles que le Roi avoit accordées à la ville de Mende pour lui assurer un consulat perpétuel, régler les droits qu’exerceroient les consuls, et les franchises et libertés dont jouiroient les habitans. p. j/. Lettres de manumission ou d’affranchissement pour les habitans de Maroilles , dans le bailliage de Chaumont. p. 79. Don à perpétuité d’une bourse au collège de Navarre, pour un des enfans de chœur, successivement, de la cathédrale de Paris. p- 80. Concession faite «à Jean de Brosse, seigneur de l’Aigle, du droit de haute justice dans le lieu de sa seigneurie. p. 83. Lettres concernant les marchands de bétail à pied fourché et la confrérie de Notre Dame du Mesche. P- 84-Lettres qui ordonnent l’établissement d’une mairie à Angers, et qui en déterminent les obligations et les droits. p. 86. Lettres d’abolition pour Barth. de Mesy. Voye^ la note b. p. 98.