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Correspondance de Rennes à l’Assemblée Nationale & Journal des cinq Départemens de la ci-devant Bretagne ; ouvrage contenant les travaux de l’Assemblée-Constituante, depuis le 30 Mai 1789, jusqu’au 30 Septembre 1791 ; & de plus, les faits principaux, les Anecdotes remarquables, les nominations importantes qui ont eu lieu dans cette intéressante partie de l’Empire Français ; 12 vol. avec tables, demi-rel, propre, 60 l.
La suite de ce Journal, jusqu’à ce jour, 3 liv. par mois.
On continue cet intéressant outrage, & l’on reçoit des abonnemens au commencement de chaque mois, à raison de 45 s. pour la Ville, & à 1. franc par la poste.
Receuil complet des Loix de l’Assemblée-Constituante, acceptés ou sanctionnés, & promulguées, avec tables alphabétiques, 8 vol. 8.o brochés (le neuvième sous presse.) 48 l.
Code de la Justice de Paix, 2 vol. 8o brochés, 5 8
Code du Tribunal de Famille, I vol. 8.o broché, 1 16
Code de Police, contenant d’une part, le texte pur & correct des nouvelles Loix sur la Police Municipale, correctionnelle, rurale, criminelle ou de sûreté ; & de l’autre, une instruction pratique sur l’exécution de ces Loix, avec des modèles de tous les actes y relatifs, 1 vol. 8.o broché, 2 8 Cet ouvrage est indispensable à tous les Officiers Municipaux. Juges de Paix, Assesseurs & hommes de Loi du Royaume.
Code Criminel, contenant la Loi sur la Police de Sûreté, le Code Pénal, & la Loi en forme d’instruction sur la Procédure Criminelle, 1 vol. 8.o Ouvrage indispensable à tous les Juges, Jurés & Citoyens actifs du Royaume.
Code de la Gendarmerie Nationale, contenant l’ensemble des divers décrets relatifs à l’organisation, aux fonctions & à la discipline de la Gendarmerie Nationale, & autres qu’il importe aux Membres de ce corps de connoître particulièrement avec une instruction-pratique sur l’exécution de ces Décrets, contenant la formule de tous les actes qui peuvent être à rédiger en conséquence : nouvelle édition, augmentée de toutes les Loix rendues sur cette partie, jusqu’à ce jour, vol. 8o, 2 8
Manuel des Jurés,
ou Code complet des Loix concernant les Jurés, classés dans un ordre méthodique & accompagnées d’instructions propres à en faire connoître l’esprit, à en faciliter l’intelligence & l’exécution, 1 vol. 8o, 1 liv. 20s.
Liste des députés à la convention nationale, par ordre alphabétique de leur département & par ordre de leurs noms, avec l’indication exacte de leur domicile à paris ; suivie de la liste de ceux qui composaient les 21 comités de l’assemblée, des suppléans ; Leurs départemens & demeures ; in-18. 10 s.
