FRANCE
la r*Mlui < !•• cruitemeni», entreiiennettt chM lui une
— AgricHlItirf. intîxutrie
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I, ’.s ou sol. il faut immi^Jiatoinont
, u< cp pavs a niouiit il opulcDCe
.,- romuio ri^K’o" auricoU’.
la Franco ost bion loin il’occu-
' >po Lorol rar( ;ont soiilraros ;
lo xino, lo plomb, l’Alain.
lo soufre.
. lins los plus ulilos, lo for
iiits. On trouvo dos ^mso-
■’ lorriloiro do la Franco ;
^ , ,. la houillo au l’ois dans
ruoiux cl U coll. cnlration do I industrio mo-
ins d immonsos usines, commo 1^ Crousoi,
m„ „ ^isomonls ont cos.si* d’Alro oiploiU’s, notani-
moDl d«ns la llauto-Marno. la llauto-Saono. la Dordoimo Ole 1j» houillo so roncontro on aliondanco ; mais r ’ nionls r<*unis (bassins du Nord et du Pas-
la l.oiro. de Sa<>ne-ei-lA)ire, do l’Allior, do I 1 llard, Aniin, lA>ns, Le Creuset, Commontry,
.. Alais, Carniaui. Docaiovillo.eic.ï no four- 1 lit lo ctiarlwn mScossairo à la consommation, . .’o do s’approvisionner en Belgique, on Anglotcrrc. ou .lloma>,-no, tous pays auxiiucls la Franco ost lufoneure comme production.
I.a Franco ost, au contraire, au premier ranc commo pavs agricole. l>eux troiiiemos seulomont du sol restent iDcultlvès. I-os grands produits du sol sont : les c*r<>ales, lo vin, los pommes do terre, les plantes fourragères, les (ruons et loins, et los légumes dos janins ; plus ce (|uo repporiont » à 10 millions d hociaros de fonUs, taillis et brousses. Kn nombres ronds, les grains et céréales rérjamont à pou près los vingt-huit centièmes du sol ; copendant, la Franco doit importer quolijoos millions d hectolitres do blé chaque année. La vigne couvrait plus do i millions d’hectares avant l’invasion du phylloxéra ; rcconstiiu
- intelligemment et après do nombreux lilonnements.
lo vignoWo s’est relevé péniblement de cette crise, mais les coteaux couverts do pampres ont repris, pour la plupart, leur ancien aspect. , , „ ■
Le» céréales sont cultivées dans les plaines de la Brie •t de Uk Bo»aco(bléi. on Bretagne et sur le Plateau Central (orgo), dans lo bassin de la Garonne imaïs) : les principaux contres do production des vins sont : lo Bordelais (Gironde), lo Midi (Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Oard), la Bourgogne (CAte-d’Or, puis Saône-et-Loire, Rhéne. Ain la Champagne iMarno), les Charentes ; les meilleures prairie» se trouvent on .Normandie, en Bretagne, dans le Berry ; les hautes montagnes : Pyrénées, Alpes, Cévonoes, J ura. ont do hauts pâturages ; les forêts couvrent surtout los flancs des montagnes, et, pour lutter contre les oiTets du déboisement imprudent, on reboise lo us possible los pontes, ou bien on los transforme on
La Franco possède des races do bœufs (charollaise, normande, vendéenne, de Salers ;, de vaches (bretonne, normande, flandnno), et do chevaux (boulonnais©, percheronne, normande, poitevine, limousine, landaise, pyrénéenne i très estimées ; lo mouton, la chèvre et le porc sont l’objet d un élevage très développé.
Les grandes industries se sont installées dans les endroits riches en houille, en fer. en produits agricoles transformables, ou bion dans les endroits où cette houille, ce fer. ces produits arru-ent & bon compte soit par les cbemiDs de for dont la France possède un système à peu près complet, soit par les rivières et les canaux, soit par des routes excellentes. Paris, lieu de convergence des chemins de fer. des routes cl canaux, est devenu la reine dos villes industriollos do France. Dans lexirèmo soplentrioo, la présence de la houille, la très grande richesse et l’oxcolfente exploitation du sol, l’abondance de la maind’œuvre, ont évoqué uno des plus puissantes industries ail y ail, dont témoignent dos noms lois que ceux do ^lUo, Koohaii. Tourcoing. Arniontières, Anzin, Fourmies, Hautmont. Maubeuge. Saini-Oobain. Dans los Ardeuncs, la drapono do Sclan. la méiallurgio. les ardoisières. En lorraine, d’énormes usines à for et la cristallerie do Baccarat. Ko Champagne. Kcims la drapièro. En Normandie, uno antre grande drapière. Elbouf. et des tissages 4 l’inlini sur los admirables ruisseaux clairs sortis des fontaines do lacraio. Entre la Loire, la Manche et l’Océan, des ardoisières, des usines à fer. des lissages. En Bourgogne. 1» Creuset. En Franche-Comté, l’horlogorio. A Lyon et à Saint-Ktienne, les soieries, et, dans losdépartcments voisins dos Alpes et dos Cévennos. l’industrie d avant la soie, de l’élevage du ver. du moulinago. do lorgansinage et do l’ouvraison. Dans lo contre, los indastrios do Commentry, su-ritf^’-s rir la houille, los f.iïencesdo Nevers. les porce- , r.ubusson. Autour d’Angou-
. ruisseaux de sources traos-
l’-'lo’-.Decaze ville, » ;armaux,
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s et do fleurs, dont les
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— nelifion. La grande majorité de la population française appartient à la religion catholique romaine. l<e protestantisme, avec les doux confessions luthérienne et réformée, a va. à la suite de la révocation do ledit de
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duite par U ce»,siun. eu is ;i. oc r.Kaco et do la Lorraine, oii les communautés juives, comme encore aujourd’hui dans quelques départements de l’Est, éuient relativement nombreuses. Paris et Nancy sont los contres principaux do la vie religieuse Israélite. Enfin, deux autres cultes sont également représentés : le culte grec ot le culte musulmaa, celui-ci répandu surtout on Algérie.
— III. CoNSTiTCTioNB. Depuis l’abolition de lanclen rAgime, onie constitutions, fondées sur le principe de la séparation des pouvoirs, ont succossivonunt régi la Franco. Iji ContliliiliondetSU trpicmbn 1791, votée parlaConslituanlo moiiurf/iiYuc, plai.-ait en présence d’uno royauté alfuiblie une assemblée législative unique. Malgré son étiinielle monarchique, Celte conslitution est. en elTol, uno ilo celles qui ont limité de la maiiièro la nlus étroite 1 action du pouvoir exécutif. L’Assombloo législative, issue du suffrage a doux degrés, discutait et volall los lois dont elle avait seule l’iniiiativo. L’action du roi se bornait ù pouvoir opposer un veto suspensif pondant deux législatures. Los ministres étaient responsables devant l’Assombléo.
La t'o>ij/i/ii(ioii ii’iiulilicaine du i4 juin I79S, qui ne lut jamais mise à exécution , organisait la dictature d une assemblée unique, dite corps législatif, issue du sulTrago â doux degrés, avant dans sa dépendance un conseil exécutif nommé par’ elle. Cotte constitution, votée par la Convention désireuse de répondre au reproche d’usurpation, n’était pas née viable ot ne fut jamais appliquée.
La t’onsdfii/ion i(irfC(orm/e du 5 fi-uetidur an 111 (îî août nos) contlait lo pouvoir législatif ù un conseil dos Cinq-Cents et il un conseil des Anciens, composé do deux cent cin(|uanto membres. Lo consoil des Cinq-Cents discutait ot votait los lois dont il avait seul l’initialivo. Ses rfsolu- /lonj étaient ensuite soumises au conseil dos Anciens, qui les approuvait ou rejetait. Ces deux conseils étaient nommés par lo sutTrago à deux degrés ; mais au ronouvellemont intégral adopté par les constitutions précédentes la Constitution do 1 an III avait substitué le renouvollomont partiel (par tiers tous les ans). Lo pouvoir exécutif était conlié ù un Directoire de cinq membres. Los directeurs étaient choisis par lo conseil des Anciens, sur uno liste décuple dressée par le conseil dos Cinq-Cents. Us étaient nommés pour cinq ans ot non rééligibles ; ils étaient aussi soumis au renouvollomont partiel (à raison de I par année).
Ces trois premières constitutions présentent doux caractères communs : !• chacune d’elles ost précédée d’une déclaration dos droits de l’homme et du citoyen (la Constitution do l’an III ajoutait mémo uno déclaration des devoirs ) ; ï" elles otTrcnt également comme trait l’ondamental lo désir d’assurer la prédominance du pouvoir législatif.
La Conj«i(H/ion consulaire du ii frimaire an VIII (13 li^c. 17991, modifiée par le sénatus-consulto organique du consulat à vie du M thermidor an X (2 août 1802) et par le sénatus-consulto organique do l’Empire du Sî floréal an XII (18 mai 1804), présente un caractère absolument opposé. Le Premier Consul, bientôt consul à vie, puis empereur, n’a pas seulomont la plcniludo du pouvoir oxéculif. 11 participe au pouvoir législatif. Il a seul l’initiative des lois, que lo Tribunal discute sans les voter, ot que le Corps législatif vote sans los discuter. Ces lois peuvent ensuite être déférées à un Sénat conservateur, qui peut les annuler pour cause d’inconstitutionnalité, et doivent ètro soumises à la sanction du chef de l’Etat. Lo pouvoir législatif, ainsi morcelé, était impuissant. 11 n’avait aucune action sur le pouvoir e.Nécutif. Les ministres étaient responsables devant lo chef do l’Etat seul. Ainsi disparaissait le régime parlementaire, ce régime résidant essentiellement dans la faculté qui appartient aux chambres do renverser los cabinets qui ont perdu leur confiance.
Trois autres particularités complétaient ce régime : 1* lo suffrage â plusieurs degrés, d’où sériaient le Corps législatif ot lo Tribunal, était organisé do telle manière que le gouvornemont était en réalité maître de choisir les membres de ces assemblées ; il n’v avait qu’une apparence do rcprésontation nationale. Éien plus, lo Tribunal, qui avait montré quelques velléités d’indépendance, fut épuré, puis supprimé par un sénatus-consulto du 19 août 1807, et remplacé par trois commissions du Corps législatif délibérant séparément ; 2° lo consoil d’Etat était associe étroitement à la confection des lois ; 3» le Sénat conservateur, dont les membres furent finalement nommés par l’Empereur, était le gardien de la constitution, qu’il pouvait compléter ou modifier par dos sénatus-consultes organiques.
ISAcle additionnel aux ronslilutions de l’empire du St avril ISIS, rendu pendant los Cont-Jours, modifiait profondément ce régime. Il instituait une Chambre dos pairs héréditaire nommée par l’Empereur et uno Chambre dos représentants élue par le peuple au suffrage direct ; mais l’Empereur avait encore soûl l’initiative dos lois, toujours soumises à sa sanction.
ji Charte conalilulionnelle du 4 juin ISU, antérieuro en date, mais remise en vigueur après les Cciit-Jours, est la moins libérale dos constitutions qui ont admis lo régime parlementaire. Elle so présentait sous la forme d’une concession gracieuse, octroyée par lo souverain. Le pouvoir législatif iiait réparti entre uno Chambre des pairs dont los membres étaient nommés par lo roi, et uno Chambre dos députés dos départements, dont les membres, élus pour cinq ans au sulVrage direct, mais censitaire, étaient renouvelables par cinquième cha(|ue année. Pour éiro électeur, il fallait avoir trente ans ot payer une contribution directe do 300 francs. Pour être éligible, il fallait avoir quarante ans ot payer une contribution directe do 1.000 fr. Lo roi proposait seul la loi et la sanctionnait.
La Charte conttitulionnellc du U août ISJO modino la précédente, dans un sens libéral. Elle so présente sous la forme d’un conirat entre les Chambres et lo roi, qui partagent l’iniliative des lois. En mémo temps, lo cens électoral est abaissé (élociorat. 200 fr. ; éligibilité, 300 fr.). et la pairie est réorg.-inisée suppression do la pairie hérédiiairoV Iji révolution de Isis érigea subitement on dogme, lo suffrage universel. l..a Conjdfudon rfu ^ noicmirc /«<«, votée l’Assemblée nationale constituante, donne le pouvoir
rlL.
égislatif à une assemblée unique éluo pour trois ans au scrutin de liste par lo suffrage direct ot universel, et le pouvoir exécutif ii un président de la Képublique élu pour quatre ans au suffrage universel et non rééligiblo. L’initiative dos lois appartient cumulaiivoment ù l assemblée et au président, mais la sanction disparaît. Entre ces deux forces également issues du sutTrago populaire, lo conflit était inévitable. U éclate bientôt entre le prince Louis-Napoléon Bonaparte, élu président lo 10 décembre 18<8, et la nouvelle Assemblée législative, et aboutit finalement au coup d’Etat du t décembre 18r.l et au plébiscite par lequel lo peuple français délègue à Louis-Napoléon Bonaparte les pouvoirs nécessaires pour faire une constitution.
I^ lonêtilution du lijanrier ISSi rappelle celle du premier Empire. Pour la seconde fois, lo régime parlementaire est supprimé. Lo chef de l’Eut, auquel lo sénatusconiulta du 7 novembre Itsi donne bientôt lo titre d ■ em-
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fiorour •. recouvre l’iniiiativo exclusive et la sanction dos ois. Le Sénat reparait avec son rôlo ancien de . gardien du pa> te l’uudamontal ot des libertés publiiiiics .. Un Corps législatif unique, dont les membres sont élus pour six ans au suffrage uninominal, n’avait à lorigine qu’un rôle extrômouiont réduit. Ce rôlo a été pou il peu élargi par les sénalus-consullcs dos 2 février 18B1, 31 dccembro 1801, 1» juillet 1806 et 8 septembre ISGH, co dorruicr concédant au Corps législatif l’iuiliative des lois.
La Coiis/i/i/don </ii il mai («70, conformément à un dernier plébiscite, donna i celle série de réformes sa conclusion nalurello, en rétablissant la responsabilité ministérielle 01 lo régime parlementairo et on ramonant le Sénat au rôle. do Chambre haute.
Après la chute do 1 Empire, le pouvoir passa au gouvernement de la Défense nationale, puis à 1 Assemblée nationale, éluo le 8 février 1871. Celle assemblée nomma d’abordThiorschefdu pouvoir exécutif (17 févr. 1871). puis, par uno loi du 31 août suivant (constitution Rivet), lui conféra le titre do président do la Képublique française. (loi du ’J3 mars 1873. dite -loi dos Trente •.) Le 24 mars 1873, le maréchal de Mac-Mahon fut nommé par l’Assemblée présulent de la République, on remplacement do Tliicrs, déiiiissiaiinairo, et uno loi du 20 novembre 1873 lui confia pour sept ans lo pouvoir exécutif. L’Assombléo se sépara le 8 mars 1876, après avoir volé los lois conslituiionnelles. l,cs Lois consltliitionnelles des H, fâ février el 16 juillet 1875, modifiées depuis par les lois do revision du 22 juillet 1879 et 1" août 1884, confèrent le pouvoir législatif à un Sénat élu au suffrage restreint (durée du mandat : neuf ans ; ronouvoUement par tiers tous los trois ans) et à uno Chambre dos députés éluo au suffrage universel (renouvellement intégral ; durée du mandat : quatre ans), et lo pouvoir exécutif à un président de la République, eu pour sept ans par une assemblée nationale formée par la réunion des deux Chambres. Le régime parlcmenlaire et la responsabilité ministérielle, l’initiative des lois partagée entre l’exécutif et le législatif, l’absence du droit do sanction achèvent de caractériser co régime, essentiellement libéral el modéré. Les lois constitutionnelles do 1875 sont uno œuvro modeste, issuo de concessions mutuelles. L’expérience a montré qu’elles étaient plus viables que d’autres constitutions plus ambitieuses.
— IV. GÉOGRAi-HiE poLiTigiE. — Administration. La Franco est divisée en 87 départements, qui sont eux-mêmes subdivisés en 362 arrondissements, 2.899 cantons ot 36.170 communes. A la tète des deux plus importantes do ces subdivisions seulement se trouve un représentant du pouvoir central : le sous-préfet au chef-lieu d’arrondissement, le préfet au chef-lieu du département, lesi|uels relèvent du miiiisfie de l’intérieur, un des onze ministres choisis par lo président do la République, sur les indications politiques du Parlement, pour exercer le pouvoir exécutif.
Des autres ministères, deux seulement n ont en aucune façon à s’occuper de l’administration de la France européenne (affaires étranijères. colonies) ; quant aux huit autres, ils ont à cet égard, soit une organisation exactemont calquée sur l’organisation départcmeniale [agriculture, commerce, finances}, soit une organisation indépendante. C’est ainsi que la France est, au point de vue minier, divisée on 18 nrrondisjcmeiifs ; au point do vue des ponts et chaussées, en 16 inspections. Tels sont les cadres administratifs du ministère des rraïaux publics. — Si le ministère de laj’ii*(ice a une organisation criminelle calquée sur l’organisation déparlemenialc, il ne compte pour la revision dos sentences rendues au civil que 26 courj d’appel, au-dessus desquelles so trouve, comme au-dessus dos cours d’assises, la Cour de cassation, qui siège à Paris.
— Pour l’instruction publique, la France est divisée en 16 académies, dirigées par un recteur do qui relèvent le» inspecteurs d’académie (1 par département, la Seine excopléo ) el los inspecteurs primaires (1 par arrondissement).
— Au point do vue militaire et maritime, les minislèros de la guerre et do la marine ont une organisation particulière, dont il sera parlé plus loin.
En ce qui concerne los cultes, dont la direction ost rattachée à celle d’un autre ministère (intérieur, justice ou instruction publique), il convient de distinguer les trois cultes reconnus par l’Etat. Au point do vue catholique, la France ost divisée en 07 évéchés, suffragants do 17 archevêchés. Les protestants se distinguent en luthériens et calvinistes ; on compte en France une centaine de consistoires calvinistes et 2 inspections (Paris, Montbéliard) el 6 consistoires de la confession d’Augsbourg (Pans, Montbéliard, Audincourt, Blâment, Saint-Julien, Héncourt). Enfin, lo culie Israélite est dirigé par un consistoire central (Paris), dont des consistoires régionaux exécutent les décisions (Paris. Nancy, Bordeaux, Marseille, Bayonno, Lyon).
_ k’mpire colonial français. La colonisation f :rançaise demeure, à travers les vicissitudes historiques, roxercica normal d’une faculté d’expansion, qui diffère esscntieUomont, chez les Français, do colle que d autres peuples ont révélée. La France a toujours colonisé sans hâte, sans Hèvro mercantile, avec le dessein ou linslinct d’associer lo temps à son œuvre, de ne point froisser ses nouveaux associés par la brusquerie de ses procédés. Elle a mis, dans ses actes coloniaux, quelque chose de la lenteur sage do ses laboureurs. Il v a, dans l’histoire coloniale française, assez peu d’exemples do rapides et prodigieuses fortunes 01 aussi moins de scandales financiers et administratifs, moins do cruautés ot do rigueurs que dans d autres
"on ne peut considérer comme l’expression d’un besoin do la communauté française l’œuvre isolée des navigateurs, normands ou autres, qui donnèrent, dès le ^i" ’■< de si beaux exemples d’initiative et d audace sur lescéto» occidentales d’Afrique ; du moins, c’est un précieux indice de la force d’expansion dont étaient douées des province», qui, uno fois lunitc nationale assurée, seront f’ :°r ■ 1 coloniale des pays de France. Il n est
trardo maritime et — , . „^_.
pas indifférent d’observer que, non seulement les marin» français du xvi- ot du xvii- siècle ne se pressèrent point d’aller à la curée des métaux précieux du nouveau monde, mais qu’ils perçurent, avec un sens droit ot sûr, le caractère passager et le péril de ces richesses vilo acquises et quo.Vovebdiquant leur part des continents ■">"«".« "l"» éolomb avait révélés à VEuropo. ils «^’""ffo"’ '^/""’" de demander aux terres nouvelles ce que leur donnait, »» prix du labeur agricole, leur mère patrie. Q"/" !^ !» »» " tongoai» Samuel Champlain fit son voyago d o»P’o"’ion en 1603, puiTfondaPert-Royal d’Acadioon 160* 0lQu4b»«
