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TABLE DES MATIÈRES.
Pages.

CHAP. XII. Que les lois qui paroissent les mêmes sont quelquefois réellement différentes. 305

CHAP. XIII. Qu'il ne faut point séparer les lois de l'objet pour lequel elles sont faites [1]. Des lois romaines sur le vol. 397

CHAP. XIV. Qu'il ne faut point séparer les lois des circonstances dans lesquelles elles ont été faites. 400

CHAP. XV. Qu'il est bon quelquefois qu’une loi se corrige elle-même. 402

CHAP. XVI. Choses à observer dans la composition des lois. 403

CHAP. XVII. Mauvaise manière de donner des lois. 410

CHAP. XVIII. Des idées d’uniformité. 412

CHAP. XIX. Des législateurs. 414


LIVRE TRENTIÈME.


THÉORIE DES LOIS FÉODALES CHEZ LES FRANCS, DANS LE RAPPORT QU'ELLES ONT AVEC L'ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE.


CHAP. I. Des lois féodales. 415

CHAP. II. Des sources des lois féodales. 418

CHAP. III. Origine du vasselage. 410

CHAP. IV. Continuation du même sujet. 421

CHAP. V. De la conquête des Francs. 423

CHAP. VI. Des Goths, des Bourguignons et des Francs .421

CHAP. VII. Différentes manières de partager les terres. 425

CHAP. VIII. Continuation du même sujet. 427

CHAP. IX. Juste application de la loi des Bourguignons et de celle des Wisigoths sur le partage des terres. 429

CHAP. X. Des servitudes. 431

CHAP. XI. Continuation du même sujet. 434

CHAP. XII. Que les terres du partage des barbares ne payoient point de tributs. 439

CHAP. XIII. Quelles étaient les charges des Romains et des Gaulois dans la monarchie des France. 443

CHAP. XIV. De ce qu’on appeloit census. 447

CHAP. XV. Que ce qu’on appeloit census ne se levoit que sur les serfs, et non pas sur les hommes libres. 449

CHAP. XVI. Des leudes ou vassaux [2]. 453

CHAP. XVII. Du service militaire des hommes libres. 450

CHAP. XVIII. Du double service. 460

  1. A. B. Elles ont été faites.
  2. A. B. Des leudes des vassaux.