Les entreprises, les associations ou les particuliers créent des licences qui conviennent au mieux à leurs desiderata. Leur nombre est actuellement considérable, par exemple : l’Open Source Initiative (OSI)[1] propose près de quarante licences logicielles Open Source différentes ; la société Microsoft[2] utilise plusieurs licences d’utilisation, qui varient suivant le programme et la version de celui-ci, les mises à jour sont soumises à d’autres licences et les accès à l’information technique sur les programmes sont régis par des licences différentes, ce qui complique notablement leur compréhension et leur respect.
La motivation des créateurs de licence est multiple et parfois contradictoire ; les groupes financiers[3] producteurs de logiciels créent des licences qui définissent précisément leur usage, en général de façon très restrictive, et ceci afin de défendre leurs investissements ; certains petits éditeurs donnent des licences limitées dans le temps dans un but promotionnel ; de jeunes hackers utilisent des licences libres pour la seule gloire de voir leur programme diffusé. Bien sûr, cette caricature ne rend pas la complexité et la variabilité de la création et de l’usage des licences.
La GNU General public License[4] (GPL) est une licence dont l’objet est « technique », elle encadre juridiquement des faits techniques : code source, application, traduction, etc. Même si la protection accordée aux logiciels est du même type que pour les œuvres artistiques et littéraires, il est important de garder à l’esprit qu’il s’agit de programmes d’ordinateur.
Bien que la licence soit très permissive et aille à l’encontre de la conception « classique » du copyright et du droit d’auteur, elle s’appuie sur les bases juridiques qu’elle semble contredire. Le paradoxe n’est qu’apparent. La GPL est un addendum à la mention du copyright qui en précise l’usage, les conditions de distribution, etc. Dans le préambule, il est explicitement fait référence au copyright en terme de protection des droits. On peut y lire :
- ↑ [En ligne] Adresse URL : http://www.opensource.org/
- ↑ [En ligne] Adresse URL : http://www.microsoft.com/permission/
- ↑ Beaucoup d’éditeurs de logiciels sont des groupes financiers dont les intérêts sont variés, par exemple la diffusion de contenu numérique (Microsoft, Apple, etc.) ou la production de matériel (IBM, Apple, etc.).
- ↑ Le titre précis de la licence est « GNU General Public Licence », mais il est rare de trouver le titre exact dans les textes. Souvent on se contente de l’acronyme GPL.
