–– Le droit de reproduction (ou d’édition), ce droit comprend la possibilité que l’auteur a de fixer les modalités et l’autorisation de la copie de tout ou d’une partie de son œuvre. Il permet à l’auteur de louer son œuvre ou de l’assigner à une destination précise. L’auteur, grâce à ce droit, peut autoriser ou non les adaptations et les traductions.
–– Le droit de communication (représentation), par ce droit, l’auteur peut donner son autorisation à la représentation ou à l’exécution publique de son œuvre. Insistons sur le caractère public.
–– Ces droits peuvent faire l’objet d’une cession. Ces différents droits permettent à l’auteur de retirer le bénéfice économique de son œuvre.
Les droits moraux.
2. C’est-à-dire les droits qui visent à protéger « la personnalité » de l’auteur et son œuvre et à les respecter.
Dans cette catégorie de droits, on distingue :
–– Le droit de divulgation : il permet à l’auteur de décider quand son œuvre est terminée et qu’elle peut être divulguée au public.
–– Le droit de paternité : l’auteur a le droit de revendiquer la paternité de son œuvre. Cela se traduit généralement par la mention de l’auteur lors de l’exploitation de l’œuvre.
–– Le droit à l’intégrité de l’œuvre : l’auteur peut s’opposer à toutes modifications, déformations ou mutilations de son œuvre. (L’application de ce droit est cependant nuancée dans la jurisprudence récente)
–– Le droit à s’opposer à toute atteinte préjudiciable à l’honneur et à la réputation.
Ces droits ne peuvent pas être cédés entièrement, cela se fait généralement dans le cadre d’une convention.
