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ARRÊTS.

cation PII- NW Hlûîêëe 0l’l¤•1011¤ll6 tluielle |¤é&•I¤ll’ttit irai être lacets debon du prix Ile ce premier volume, ,. z, . Pour être ensuite par la Dour stataéco qu’il epputiondn., après avoir entendu les parties ; · 4 Dvuue sete À le dans Thoisnier Desplnees de ce qs’ell• entend. se réserver tous ses droite et aetiens contre les frères Eirmin Didot peur raison des faits de contrefaçon postérieurs à la plainte duçlipnsuf nini mil huit. mt cinquanteedsux t... ° s Et condamne les têtes : Firmin Didot à tous les dépens, eux., etc. s Deuleiùne arrél de lo Uatlr impériale d’ofldant en daie the 12 février IS55, déterminant les dommagekinléréla dus il madame Desplaces, cessionnaire de M. M ichgud, el condamnant MM. Eit-tnin Didot frères il lui payer @,200 francs ele dommagestr L*&’CÉ)UR, ct Vu l’état en trois articles présenté par la dame’l’h oi snier Desplaçes, ep er, écu tiqn de Ferret dg la Cour du 10 juillet 185-l, des dommages-intérêts dont elle réclame la rtipetatieûs euaêlllblâ IBS pièces produites l’appui : e’Consitlérant que la dame Thoisnier Desplaces, en décembre 184fi’, sTétait renduu lltliutltlltttarirq du droit de publier la deuxième édition de la Biographie universelle anpicnne et moderne des frères Michaud, alors en cours d’exécution et devant former 40 volumes, dont 8 avaient déjà paru, ensemble d’un matériel de clichés et de 12,000 exemplaires des volumes déjà imprimés, et neu. encore vendus, qu’il s’agissait pour elle d’utiliser et d’écouler ; a Que cette adjudication, faite au milieu de circonstances défavorables, avait eu lieu moyennant un prix et des charges s’élevant au total à un chitlre de 28,700 francs ; Qu’en outre cette adjudication imposait à la dame Thoisnier Desplaces l’obligation derepplir vis-è-vis de Michaud jeune, aussi bien que vis-â-vis des souscripteurs acquis à, l’édition et dupuhlig, les engagements considérables qui avaient pesé originairement sur Thoisnier Desplaçes, spn mari, par suite du traité intervenu entre ce dernier et Michaud jeune en 1858 ;. Qu’au mois de février 1852, après aroirjtriomphé d’une série de difficultés etdiobstacles renaissants, la dame ’1’huis nier Desplaces commençait enfin la publication des volumes de la Biographie ; b a Considérant que c’est au moment de cette reprisn d’une opération de librairie si ancienne q, si considérable qu’a surgi tout à coup, environnée de la plus retentissante publicité, la concurrence des frères Firmin Didot par la publication d’un dictionnaire historique annoncé sous le titre ses longtemps approprié à l’en, trepriee des frères Michaud, de Biographie universelle encienneet enedernn, précédée du mot nouvelle, présentant dans ses six premières livraisons la reproduction textuelle de 59 notices empruntées à la Biographie éditée par la dame Thoisnier Desplaces, et des traces de. plagiats commis dans 22 articles du rnèmcouvrage ; p Qu’enfin la publication Didot, qui devait use composer de 50 ou 52 volumes, étaitprornise np ; souscripteurs au prix de 5 fr. 50 c. le volume et de 100 fr. environ pour l’ouvrage complet, tan ;|i, ; que le prix de la Biographie Thoisnier Desplaces était de 12 lr, 50 c. par volume, et celui de l’ouvrage entier d’environ 500 fr. ; Considérant que sans rechercher quel tort une concurrence permise et légale, faite à des prix inférieurs, aurait p u causer à la publication de la dame Thoisnier Delpletittl, il y tt lieu d’ltppt’.écier le