u ’ Ml lle. ut les titre que les frères llidet sa sont décidés t l’ulopter plutôt qu’un autre ; mais qu’il se pouvait devenir un élément de succès pour lill, sans qt’il y eutpar cela même préjudice pour la dame Thoisnier Desplaces ;.a Que ce préjudice résultent de Pnsurpstiondi. titre principal était indépendant des ceœssoirer, par lesquels les prévenus prétendent avoir différer iié le titre général etcompletde leur dictionnaire ; a Que d’ailleurs, en offrant attpublic une Noos elle Biographie ancienne et moderne avec l’indication qu’elle était publiée par les frères Firmin I idot, sous la direction du docteur llœfer, les prévenus ont pu induire plus d’un lecteur t penseri n’il s’agissait d’une refonte et d’une réimpression par eux entreprise de la Biographie lichetid ttvet lequel ils pouvaient avoir traité ; a Considérant qu’il résulte de tout oeque des tus, qu’il n’a pu être permis aux frères Didot de solliciter, pour un ouvrage qui devait nuire é lo publication de la dame Thcisnier Desplaces, l’attention et lafaveur des souscripteurs par l’empru à même du titre qui était la propriété de l’entreprise rivale ; qu’ils n’ont pu le laire sans porter : tteinte aux droits et au intérêts de la plaignante ; c En ce qui touche la reproduction dans lessix iremières livraisons de la Biographie Didot, de cinquante-neul notices, chill’re auquel les conclusion.s prises devant la Cour ont réduit le nombre des articles incriminés ; comme copiés textuellement d sus le premier volume de la Biographie Michaud ; a Considérant en droit que la loi protégs les | nhlications de tous genru sans faire acception de l’etl’ort plus on moins énergique, et plus ou moin iheareex de génie et d’incelli5enoe que révèle la composition ; Considérant en lait qu’il ne peut être conte té at qu’il n’a pas été désié en elet queles frères Michaud n’aient été, en tell, les entrepreneurs et les créateurs du dictionnaire historique publié sous le titre : Biographie universelle ancienne et 1 salama. a Que cet ouvrage constituait une œuvre collec ire, en ensemble, un tout, dontles notices portent des signatures individuelles n’éteint que d ne parties indivisibles ; qu’anonn autre nom que celui des frères Michaud n’était indiqué eu public comme celui descrésteurs et des organisateurs de l’œu•re collective ; s Que ce fait avait bien longtemps avant le pla nte acquis la notoriété la plus compléte ; qu’irrdépendatnment de la publicité que lui ont donné u les deus prooés soutenus contre Prttdhosmns et contre Eurne, par les auteurs de le Biographie, : I a été sa quelqtsewsorte notltlé solennellement au public, aux bibliographes et à la librairie par l’a via imprimé en lsü, en tête du cinquante-deuxième volume de la Biographie llichaud, et dans leque celui •ci déclare que la Biographie universelle a sie depuis plus de quinze ans continuée par la i seul ; que c’est par ses sclas que (nt d’abord formée l’association la plus honorable et la plea nombreuse qui ait jamais eséoaré une entreprise littéraire ; que c’est par ses soins que le plan etl u sjstàme du cet ouvrage ont été adoptés et que les résultats les plus satisfaisants ont été obtenue ; s Qu’enfin se part dans la création de la Biogi sphis universelle s été tous récemment encore constatés et conllrmée par l’addition aux titres d s volumes de la deusiéase édition, de ces shots : sous la direction de H. Michaud ; s Considérant que les notices ¢Q¤lP¢l|·lIl le dit tionaaire historique par leur introduction et leur réunion dans ce recueil ont perdu le caractère s l’existence d’ceu•res distinctes et individuelles pour devenir parties intégrantes et inséparables d un teutdaee lequel •ll•••• sont absorbées ; Que la réunion de toutes ces notices dans un tout cadre a rendu su publie ne service littéraire et communiqué à Venseinble un mérite psrticulie · ; servies et mérite que ses mêmes composions livrées toutes séparément à la publicité (auraient pu réaliser ; r Gcnsitltrsntque dès lors lnntreprenoar et uessstear de ce recaetl s, par ce ont saut, un mérite d’auteur de Peusemble et nca passeumeu de sistple éditeur, et par suite un droit dtsrioer et personnel. t raison de cet ensemble, droit sept rieur i celui des écrivains signataires des notices qui a’ent fourni. chacun, que qeelqnwuuas iles ; irtiasde Pnuraecollectiveg qu’il est donc juste et ooatorme t l’esprit de la loi de récompenser p ir sa piivllége d’•ute•r, la publication dom ts créateur du recueil a enrichi le société 3 e
