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ABRÉVIATIONS
Act. parl. It. 80, 10. | Actes parlementaires d’Italie, année 1880, page 10. |
Ann. Lég. étr. 80,10. | Annales de la législation étrangère, année 1880, p 10. |
Ann. C. E. | Annales du commerce extérieur |
Ann. par. Belg. 80, 10. | Annales parmentaires de Belgique, année 1880, p.10. |
Ann. Pat. ou Ann. X, 15. | Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire de Pataille, tome X, page 15. |
Arch. dip. 74, II, 10. | Archives diplomatiques, année 1874, tome II, page 10. |
Bédarride, II, 10. | Commentaire des lois sur les brevets d’invention, sur les noms des fabricants, des lieux de fabrications, sur les marques de fabriques, tome II, no 10. |
Belg. jud., 80, 10. | Belgique judiciaire, année 1880, page 10. |
Blanc, p.10. | Traité de la contrefaçon, par Ét. Blanc, page 10. |
Bozérian, Prop. ind. | Le journal la Propriété Industrielle. |
Braun, 47. | Nouveau traité des marques de fabrique, no 47. |
Bull. cons. fr. 80, 10. | Bulletin consulaire français, année 1880, page 10. |
Bull. cons. it. 80, 10. | Bulletin consulaire italien, année 1880, page 10. |
Bull. Lég. comp. 80, 10. | Bulletin de la Société de Législation comparée, année 1880, page 10. |
Calmels no 80. | De la propriété et de la contrefaçon des œuvres de l’intelligence, par Calmels, no 80. |
C. C. 10. | Code civil, art. 10. |
C. comm. 10. | Code de commerce, art. 10. |