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Liv. v. | Livre vert, Documents diplomatiques publiés par le Gouvernement italien. |
Loison (Eug.) | Noms commerciaux, médailles et récompenses industrielles honorifiques. |
Manuel de la Prop. Ind. | Manuel de la propriété industrielle, par César Nicolas, Directeur du commerce intérieur, et Michel Pelletier. |
Mayer (G.) | De la concurrence déloyale et de la contrefaçon en matière de noms et de marques. |
Méneau. | Idées nouvelles. |
Mèves. | La loi sur la protection des marques (Allemagne). |
Monit. Trib. Mil. 80, 10. | Moniteur des Tribunaux, de Milan, année 1880, no 10. |
Pasicr. Belge, 80, I, 10. | Pasicrisie belge, année 1880, tome I, page 10. |
Pouillet, 10. | Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale, par Eugène Pouillet, no 10. |
P. ind. int. V, 3. | La propriété industrielles, organe officiel du Bureau international de la prop. ind. 5e année, no 13. |
Rand Bailey, 10. | Manuel pratique de procédure anglaise, page 10. |
Rec. cons. belge, 80, 10. | Recueil consulaire belge, année 1880, page 10. |
Rég. int. prop. ind. 82, 10. | Le Régime international de la propriété industrielle, artistique et littéraire (C. Couhin, rédacteur en chef), année 1882, page 10. |
Rendu, T. P. M. 10. | Traité pratique des marques de fabrique, no 10, par Rendu, avocat à la Cour de cassation. |
Rendu, D. I. 10. | Traité pratique du droit industriel, no 10, par le même. |
Rendu, C. M. 10. | Codes de la propriété industrielle. — Marques de fabrique, no 10, par Rendu, avocat à la Cour de Paris. |
Renouard. | Du droit industriel dans ses rapports avec les principes du droit civil. |
Rev. de dr. int. 76, 25. | Revue de droit international et de législation comparée, année 1876, page 25. |
Rô (de), 10. | Commentaire de la loi du 1er avril 1879 sur les marques de fabrique et de commerce, page 10 (Belgique). |