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termes aussi nets et aussi énergiques, c’est qu’il songe à sa propre succession. C’est, en effet, à la mort de Louis X que la question du droit des femmes à la couronne va se poser chez nous.

La succession royale s’ouvrit à trois reprises dans les mêmes conditions et, à trois reprises, les mâles se trouvèrent en position d’exclure les femmes. On s’accoutuma donc à l’idée que les femmes ne pouvaient régner en France, principe qui devint la loi de la monarchie. Cette loi, comme tant d’autres, dérive des faits. Une autre loi qui, aux yeux des modernes, est le simple corollaire de la première (exclusion des descendants par les femmes), dérive également des faits. Les grands événements auxquels se rattachent ces deux principes de droit public se répartissent tout naturellement en deux périodes.

Dans une première période, qui commence à l’avènement de Philippe le Long (1316) et finit à l’avènement de Philippe de Valois (1328), s’élabore et se fixe ce principe fondamental : Les femmes ne succèdent pas au trône de France. Dans une seconde période, qui s’ouvre avec le sanglant conflit de Philippe VI et d’Édouard III et se ferme avec les derniers succès de Charles VII le Victorieux, s’élabore et se fixe ce second principe, conséquence du premier : Les parents par les femmes ne succèdent pas au trône de France.

II

L’EXCLUSION DES FEMMES.

En suivant de près les événements qui se placent entre les années 1316 et 1328, nous assisterons à la formation du principe de l’exclusion des femmes.

Louis le Hutin, mort en 1316, laissait une fille, Jeanne, et