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y$ù Loix et Consu des Colonies Françaises

apporter des Cochons en vie ou sales, Eguillettes , Viandes boucannées^ Cochons marons , Volailles, (Eufs , Pain, Cassaves , Vivres, Fruits, et généralement toutes sortes de Légumes et Denrées, tant de la production du Pays , que venant de dehors ; sera encore loisible aux Habitans et Particuliers d’y amener tous les Jeudis de la semaine , Chevaux , Mulet* et bthes cavalines , pour les vendre , et des Bœufs en vie, qu’ils tiendront dans la Place hors du Marché ; et ayant aussi égard au bien du Commerce , permettons auxdits Habitans , Marchands et autres d’y faire apporter et vendre les premiers Jeudis de chaque mois, toutes sortes de Marchandises venans , tant du dehors que du Pays , sans que pendant le temps desdits Marchés , même en s’y rendant ou au retour , il soit loisible à qui que ce soit de faire saisir et arrêter lesdites Marchandises, Denrées et Légumes , sous tel prétexte ou quelque cause de dette que ce puisse être , ni en saisir le prix entre les mains des Acheteurs , et sans même que le Créancier qui les auroit achetés de son Débiteur en pusse retenir le prix par ses mains , si le Vendeur n’y consent ; et pour que l’Etablissement dudit Marché ait toute l’utilité que nous nous proposons pour lesdits Habitans et Bourgeois de la Ville , nous avons- déterminé et fixé à six heures du matin la vente et débit des Marchandises, Légumes et Denrées q’ii s’y apporteront aux jours indiqués ci-dessus , que les Habitans et Bourgeois , à l’exclusion des Cabaretiers , y achèteront leurs besoins depuis lesdites six heures du matin jusqu’à neuf heures ; après quoi il sera libre auxdiis Cabaretiers de s’y pourvoir de ce qui leur conviendra ; défenses à eux de rien acheter avant ledit temps , ni d’aller sur les chemins à la rencontre de ceux qui apporteront vendre auxdits Marchés , à peine de confiscation au profit du saisissant , et de trente livres d’amende, applicable les deux tiers à la réparation de l’Auditoire, et Pautre tiers audit saisissant ; enjoignons au Procureur-Général du Conseil Supérieur de Léogane , et aux Officiers de la Juridiction, de tenir lamam aux privilèges et à la sûreté dudit Marché public ; et sera la présente Ordonnance enregistrée aux Greffes du Conseil Supérieur de Léogane* et des Juridictions en ressortissantes , à la diligence du Procureur-Général et de ses Substituts , publiée et affichée par- tout où besoin sera pendant quatre Dimanches et jours d’Audience consécutifs , issue des Messes paroissiales , et desdites Audiences , afin que personne n’en ignore* DoHKJfc à Léogane , etcv

R» au Conseil de Léogane , le mtmejour.