Je l’Amérique sous le Vent. fif
" Le Colonel des Milices recevra les ordres du Gouverneur ou Commandant pour la Compagnie au fort Saint-Louis , et les distribuera aux Majors des quartiers f et les Majors les porteront aux Capi^ taines.
Les Capitaines de chaque Compagnie de Milices seront obligés d’avoir toujours un rôle exact , suivant le modèle qui leur en sera donné de tous les Habitans dont sa Compagnie sera formée , contenant le nom de chaque Habitant, de sa Femme et le nombre de ses Enfans et Domestiques Blancs , et de tous ses Noirs et Négresses , Mulâtres et Mulâtresses , Indiens et Indiennes de tout sexe et de tout âge , de ses Sucreries , Indigoteries ou autres cultures , de ses bestiaux , armes * poudre et plomb , et d’en remettre tous les ans une copie signée de lui et certifiée véritable au premier jour de Janvier , au Major de son ressort qui la remettra au Colonel des Milices , et ledit Colonel au Gouverneur ou Commandant au fort Saint-Louis , lequel le remettra au Conseil de la Compagnie pour en former le recensement général de la Colonie ; et seront les particuliers Habitans qui auront récelé quelqu’un de leursdits Blancs ou Noirs condamnés en cent liv. d’amende , et à la confiscation des Noirs , Mulâtres ou Indiens recelés , et si ledit recellpment s’est fait de concert avec lesdits Capitaines et Officiers , seront lesdits Capi-. taines et Officiers destitués de leurs charges sans pouvoir jamais y être rétablis , privés de toutes leurs exemptions , et condamnés en deux cens livres d’amende ; et faute par le Colonel et les Majors de fournir exactement lesdits rôles au Gouverneur ou Commandant pour la Compagnie au Fort Saint-Louis , dans la première quinzaine du mois de Janvier de chaque année , ils seront destitués de leurs Charges et privés de toutes leurs exemptions.
Tous les Habitans Blancs de la Colonie , non Domestiques , jeront enrôlés dans les Compagnies de Milice , depuis l’âge de 20 ans jusqu’à 60 , soit qu’ils soient Chefs d’Habitation ou de quelque art , profession, ou métier qu’ils puissent être , à la réserve des Ecclésiastiques et des Officiers de Guerre , de Justice et de Milice ci-devant spécifiés , qui seront employés dans le recensement général suivant leurs qualités et fonctions.
Autres Exempts dudit Droit de Capitation.
Toutes les Femmes et Filles Blanches seront exemptes dudit Droit de jCapitation pourl eur personne seulement*
