Éon, Charles de Beaumont d’ (1728-1810). Aut eur du t ext e. Les Loisirs du chevalier d’Eon de Beaumont,... sur divers sujets importants d’administration, &c., pendant son séjour en Angleterre.... Tome 1. 1774.
1/ Les cont enus accessibles sur le sit e Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d’oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s’inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
—
La réutilisation non commerciale de ces cont enus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et not amment du maintien de la mention de source. -
La réutilisation commerciale de ces cont enus est payant e et fait l’objet d’une licence. Est ent endue par réut ilisat ion commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.
CLIQUER ICI POUR ACCÉDER AUX TARIFSET À LA LICENCE 2/ Les cont enus de Gallica sont la propriété de la BnF au sens de l’article L.2112-1 du code général de la propriété des personnes publiques.
3/ Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s’agit :
—
des reproductions de document s protégés par un droit d’aut eur appart enant à un t iers. Ces document s ne peuvent êt re réutilisés, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l’aut orisation préalable du titulaire des droits.
—
des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou aut res institutions part enaires. Ceux-ci sont signalés par la mention Source gallica.BnF.fr / Bibliothèque municipale de ... (ou aut re partenaire). L’utilisateur est invité à s’informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation.
4/ Gallica constitue une base de données, dont la BnF est le product eur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellect uelle. 5/ Les présent es conditions d’utilisation des cont enus de Gallica sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays. 6/ L’utilisat eur s’engage à respect er les présentes conditions d’utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en matière de propriété int ellect uelle. En cas de non respect de ces disposit ions, il est not amment passible d’une amende prévue par la loi du 17 juillet 1978.
7/ Pour obtenir un document de Gallica en haute définition, cont act er
ut ilisat ion.commerciale@bnf.fr.
