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Code noir


Tous les Efclaves qui feront âzm fiotredite Provinee teront inilruits dans ia Reiigîon Catholique , ApoftoUque ^. RomAim , & baptifés z Ordonnons aux Habitans qui achèteront des Nég-es nouvellement arrivés, de les faire infl’uire & feaptifec dans le temps convenable , à peine d’amende arbitraire : Eiî’ joignons eux Direâeurs Générauji ; de ladite Compagnie , & s tous nos Officiers d’y tenir exadement ia main. I i T. înterdifons mus exercices d*ai3tre RelJgfon que de ia CathoUque , Apoilolique & Romaine : Voulons que les Contrévenans foient punis comme rebelles & dérobéiffans à nos commandemens : Défendons toutes afiemblées pour cet effet » kfquels Nous déclarons conventicules, illicites & féditieules , fu- |€tte ? à la même peine , q ;wi aara