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Code noir


CAUSES & autres à ce Nous mouvans , de Pavis de notre Conrèii , & de notre certaine fclence , p’eine puifTance & autorité Royale , Nous avons dit, ftatué & ordonné, difons j ftatuons & ordonnons , voûtons & nous piau ce qui fuit : Article premier, L*Edit du feu Roy Louis Xlîl de gîorieufe mémoire, du 13 Avril î6i$ y fera exécuté dans notre Province ^ & Colonie de la Loui/îanne ; ce faîfant^ enjoignons aux Directeurs Généraux de ladite Compagnie , & à tous nos Officiers , de chaiïer dudit Payî tous les Juifs qui peuvent y avoir établi leur réfidence ^ aufquels , comme aux ennemis déclarés du nom Chrétien , Nous commandons d’en fortîr dans trois mois , à compter du jour de îa publication des Présentes , à peine de conli/catioH de corps 6c ie biens. Marsjyz^, Mb m]