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Code noir
Le
Code noir
ou
Édit du roi,
Servant de Réglement
Pour le Gouvernement & l'Administratîon de la Juſtîce, Police, Diſcipline & le Commerce des Eſclaves
Nègres, dans la Province
& Colonie de la Louiſianne.
Donné à Verſailles au mois de Mars
1724
Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A
tous préſens & à venir, Salut.
Mars 1724
