1132
CHËM
Dauphiué et de l’Est, ont reçu les concassions de plusieurs lignes nouvelles.
« A ta fin de l’année 1857, la longueur totale des chemins de fer concédés s élevait k 14,162 kilora. ; 2,190 kilom. étaient, en outre, concédés à titre éventuel, avec la faculté, pour le gouvernement comme pour les Compagnies, d’en provoquer, pendant le délai de quatre années, la concession définitive.
« L’exécution des travaux avait marché de
f>air avec l’extension des concessions. La ongueur exploitée, qui n’était a la fin de 1852 que de 3,872 kilom., se trouvait plus que doublés, ayant atteint 8,700 kilom. Cependant il restait encore près de 8,000 kilom. À terminer ou a entreprendre ; 2 milliards et demi environ étaient encore nécessaires pour achever cette
frande oeuvre» La dépense totale sera ainsi e 7,700,000,000.
Dans les derniers mois de 1857 a éclaté une crise financière qui s’est étendue sur toutes les places du monde, en Amérique ainsi qu’en Europe.
Les Compagnies des chemins de fer n’ont pu envisager sans effroi combien elles avaient aggravé leur position financière en acceptant de si nombreuses concessions. Elles ont demandé à l’État qu’il les déchargeât, pou»’ le moins, de leurs engagements relatifs aux concessions éventuelles. Cependant, ces lignes étaient elles-mêmes une, promesse de la loi et une dette du gouvernement envers de nombreuses localités. Leur retirer sa parole eût été, de la part du gouvernement, à la fois injuste et impolitique. Bien qu’en droit rigoureux les Compagnies ne pussent rien réclamer, comme les titres des chemins de fer forment une partie notable de la richesse du pays, le gouvernement a tenté de ranimer la confiance publique, et d’assurer l’accomplissement d’une œuvre attendue de quelques parties de la France. Les ressources développées par l’esprit d’association lui permettaient d aider les Compagnies dans leurs emprunts, k l’effet d’obtenir des capitaux bien supérieurs aux crédits législatifs du régime Constitutionnel, et cela, sans imposer aucune charge directe et réelle au Trésor public.
■ En vertu de conventions, passées en l’année 1858, entre le ministre des travaux publics et les Compagnies des chemins de fer d’Orléans, de l’Est, du Nord, de Paris à Lyon et à la Méditerranée, du Dauphiné, de l’Ouest, des Ardennes et du Midi, conventions approuvées par la loi du il juin 1859, toutes les concessions faites jusqu’à ce jour ont été divisées en deux sections, sous les noms d’ancien et de nouveau réseau.
« Les revenus de l’ancien réseau ne sont nullement garantis, sauf les droits résultant d’actes antérieurs. Le nouveau réseau seul jouit, pendant cinquante ans, d’une garantie d’intérêt avec amortissement calculé à 4 pour 100.
« À mesure que le nouveau réseau s’exécutera, comme il doit apporter un accroissement de tarif aux concessions primitives, toute la portion du revenu de l’ancien réseau qui excédera un certain chiffre déterminé, kilométrique, pour chaque Compagnie, sera attribuée, comme supplément de recette, au nouveau réseau, et viendra couvrir jusqu’à concurrence l’intérêt garanti par l’État.
« Enfin, en compensation des avantagesqui leur sont accordés, les Compagnies ont consenti à partager avec l’État, à partir de l’année 1852, la portion de réseau qui excédera un chiffre déterminé.
■ D’après ces stipulations, la garantie d’intérêt promise par le Trésor, si elle doit lui imposer des versements de fonds, ne sera véritablement qu’un prê.t garanti par l’accroissement de trafic que Tes nouvelles lignes doivent procurer aux anciennes. Enfin elles ouvrent au Trésor, sur les produits définitifs de l’ensemble des lignes, une éventualité de bénéfice qui doit, dans l’avenir, présenter une valeur réelle. *
> Le gouvernement impérial n’a pas rejeté entièrement le système de la loi de 1842, quant au concours des localités par voie de subventions. Toutefois, il y a apporté cette modification, qu’il n’entend pas. rendre leur concours obligatoire, en ce sens qu’il puisse l’imposer d’office par décrets ; sa pensée, nouvellement éclose et hautement exprimée, c’est de faire mettre à sa disposition, par le Corps législatif, des crédits formant un maximum, pour se donner une facilité de négociations vis-a-vis des localités et des grands établissements industriels, et dans lesquels il aura la latitude de se mouvoir. (Corps législatif, séance du 18 juillet 1860, discours de M. de Frauqueville, directeur général des chemins de fer.)
Sans contredit, les chemins de fer ont la même importance que les routes impériales ou départementales. Mais si leur construction doit amener pour les industries une économie notable sur les prix de3 matières premières, n’est-il pas juste que les localités traversées et les industries qui en profitent y donnent leur concours ? Or, 1 intention du gouvernement est de subordonner la concession définitive des chemins d’importance secondaire au concours des départements et des localités dans la limite de leurs ressources.
Dans le département du Bas-Rhin, les chemins de fer de Strasbourg kBarr, à Mutzig et à Wassetonne, et de Haguenau à Niederbronn, $oat de véritables chemins vicinaux pour les CHEM
quels le conseil général a déjà voté des subventions ; nouveau et dernier système de chemins que l’État vient d’être mis en mesure, par une nouvelle loi, de subventionner en proportion des sacrifices auxquels les localités et les propriétaires intéressés auront souscrit (même séance).
Pour toutes les concessions renouvelées par suite des traités de fusion, ainsi que pour les concessions nouvelles, la durée en est portée à quatre-vingt-dix-neuf ans. Mais, depuis la fusion avec le Grand-Central des chemins de fer de Saint-Étienne à. Lyon, de Saint-Étienne k Andrézieux et d’Andrézieux à la I.oîre, il n’existe plus de concessions perpétuelles de chemins de fer, pas même pour les chemins de fer industriels, ou dépendant des exploitations de mines ou’ d’établissements de hauts fourneaux.
Ces chemins, d’une étendue de 625 kilom., sont ; io celui des mines d’Amené à Somain (Nord) ; 2« d’Anzin à Somain ; 3° de l’usine de Bourdon (Puy-de-Dôme) a la ligne de Clermont à Lempdes ; 4» de Carmaux à Albi (Tarn) ; 5° d’embranchement du chemin de fer de ceinture à la gare d’eau de Saint-Ouen (Seine) ; 6« de Chauny à Saint-Gobain (Oise) ; 7o de Commentry au canal du Berry (Allier) ; 8" du Creuzot au canal du Centre (Saône-et-I, oire) ; 9° de Decize au canal du Nivernais (Nièvre) ; 10° d’Epinac au canal de Bourgogne (Saôneet-Loire) ; no des mines de Eins à l’Allier ; 12° du Long-Rocher au canal du Loing (Seineet-Marne) ; 13° des mines de Moutters au chemin de fer de Paris à Lyon (Bourbonnais) ; 14° des mines de Montrambert au chemin de fer de Saint-Étienne à la Loire ; 15» des mines d’Ougney, arrondissement de Dôle (Jurai ; 16" des mines de Roche-la-Morlière et de Firminy au Grand-Central, près de Dourdel, la Boutonne et Villars. La plupart de ces chemins sont a une voie et ne transportent que des marchandises. Ceux d’Anzin et de Chauny, de Montrambert, de la Roetie-Ia-Moilière et de Firminy ont été autorisés à établir un service de voyageurs.
■ Les Compagnies de chemins de fer ont formé entre elles des sociétés auxquelles ont été concédés des chemins de fer d’intérêt commun. Ainsi, le chemin de ceinture, entre la gare des Batignolles et la gare d’Orléans, a été concédé, conformément au décret du 10 décembre 1851, aux quatre Compagnies des chemins de fer de Paris à Orléans, de Paris à Rouen, de Paris à Strasbourg et du Nord. Ces Compagnies, constituées en Société anonyme, sont représentées par un syndicat, et établies dans les formes déterminées par un décret. Les attributions de ce syndicat ont pour objet : l’administration, l’exploitation et l’entretien du chemin de ceinture, les comptes à rendre aux diverses Compagnies, l’organisation du personnel, la création du matériel, enfin* l’accomplissement de toutes les obligations imposées aux Compagnies concessionnaires des chemins de fer (art.- 1 et 2 du cahier des charges du 9 décembre 1851)..
Il a été formé de même, entre les trois Compagnies de chemins de fer de Paris k Orléans, de Paris à Lyon et du Grand-Central, une Société ayant pour objet la construction et l’exploitation à irais communs du chemin de fer de Paris à Lyon-par le Bourbonnais, (Convention du. 31 janvier 1855.) Le Grand-Central a disparu, en cédant ses droits sur ce chemin aux Compagnies d’Orléans, de Lyon et de la Méditerranée, (Traité signé par les Compagnies concessionnaires le 15.mat 1858.)
Durant les dernières guerres d’Orient et d’Italie, nos Compagnies de chemins de fer n’ont pas été prises au dépourvu pour les transports si considérables de troupes et de matériel qui étaient ordonnés inopinément. Sans suspendre aucun transport de voyageurs et de marchandises, elles ont répondu à tous les besoins. On a vu là avec quelle merveilleuse facilité les chemins de fer se prêtent aux nécessités d’un grand pays.
En résumé, il n’existe en France qu’un seul mode d’exploitation des chemins de fer, celui des concessions fuites aux Compagnies. Mais, au point de vue de l’intérêt qui les fait entreprendre, les chemins de fer peuvent être distingués en cinq classes, ainsi qu’il suit : —1° Les grandes lignes, auxquelles, à raison de l’intérêt politique qui s’y attache et des résultats énormes qu’elles doivent produire, l’initiative de l’État et le concours des capitalistes ne pouvaient faire défaut- ; 2» les chemins coneédés à une Société anonyme formée exceptionnellement par plusieurs Compagnies, exploités par un syndicat des représentants de ces Compagnies ; 3° les lignes secondaires, intéressant les localités plus que le reste de l’Empire français, mais que l’État pourra subventionner en raison de l’importance des sacrifices que les localités s’imposeront elles-mêmes afin de les obtenir ; 4« des chemins d’intérêt secondaire, dénommés depuis, par la loi du 12 juillet 1865, chemins d’intérêt local ; 5° les chemins de fer industriels, ou d’intérêt purement privé. • (Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics par M. Cotellk, ex-professeur de droit administratif à l’École impériale des ponts et chaussées.)
Comme on le voit, le développement des chemins de fer fut, au début, d’une lenteur pénible, et nous croyons qu’on ne lira pas sans intérêt 1% Relevé chronologique desk ouvertures de toutes les lignes, avec la longueur de cha
CHEM
cune d’elles., depuis 1828 jusqu’à ce jour (juin 1868), relevé qui nous a été fourni tant
Sar l’excellent Annuaire des chemins de fer, e M. Chaix, que par nos renseignements particuliers.
RELEVÉ CHRONOLOGIQUE DES OUVERTURES.
kilom.
1828 l«oct.. St-Étienne à Andrézieux. 16
1829 l«oct, . Rive-de-Gier à Givors. 15
1832 avril.. Givors à Lyon.. 21
1833 avril, Rive-de-Gier. À Saint-Étienne 21
1834 févr.. Andrézieux à Roanne... 64
1835 Epinac au canal de Bourgogne 20
1-837 26 août.. Paris au Pecq 18
183S 21 oct... Abscon à Saint-Waast, . 15
1839 8 mars. Montpellier à Cette.... 26
— 2 août.. Asnières à Versailles... 18
— 21 sept.. Mulhouse aThann 20
— Villers-CotteretsauPortaux-Perches- 9
1840 10 août.. Alais à Beaucaire 68
— 10 sept.. Paris k Versailles (r. g.). 17
— 20 sept, . Paris à Corbeil, 31
— 18 oct... Benfeld à Colmar 39
— 25 oct... Mulhouse à Saint-Louis.. 28
— Le Creuzot au canal du
Centre 10
1841 Alais à la Grand’Combe. 17
— l»r mai. Kœnigshofen (Strasbourg)
à Benfeld 27
— 7 juill., Bordeaux à la Teste.... 53
— 15 août.. Colmar à Mulhouse.... 42
— Long-Rocher au canal du
Loing 3
1842....... Saint-Waast à Anzin... 1
— nov... Lille à Mouscron 14
—. Valenciennes àQuiévrain 12
Juvisy à Orléans 102
Colombes à Saint-Sever. 128 Kœnigshofen à Strasbourg
(extra muros) 1
Saint-Louis à la frontière
(Bâte) 1
— Decize au canal du Nivernais 7
1845 9 janv.. Montpellier» Nîmes.... 52
1846 janv.. Montaud à St-Étienne.. 3
— 1» avril Arras à Douai et à Lille. 59
— 1er avril Douai à Valenciennes... 36
— 2 avril.. Orléans à Tours 115
— 20 juin.. Paris à Arras 209
— 23 juin.. Paris à Sceaux....... il
Commentry k Momluçun. •
Entrée dans Strasbourg. 1
Amiens à Abbeville.... 44
Rouen (r. dr.) au Havre. 89 Traversée de Sotteville à
la rive droite S
Chemin atmosphérique
(VésinetàSt-Germain). 2
Orléans à Vierzon 79
Saint-Chamas à Rognac. 67 Creil à Compiègne..... Saint-Chamas au Pasdes-Lanciers
Vierzon à Bourges
Vierzon à Châteauroux.. Abbeville à Neufchàtel, . Le Pas-des-Lanciers à
Marseille 18
Montereau k Troyes.... 100 Neufchâtel à Boulognesur-Mer 14
— 20 juin.. Abscon à Somain 3
— 1er août. Malaunay à Dieppe.... El
— 1« sept.. Lille à Hazebrouck et
Saint - Pierre 103
Hazebouck à Dunkerque. 4L
Tours à Saumur 64
1843 5 mai.
— 9 mai-.
1844 26 mars
— 13 juin. Melun à Montereau, .., 35
Compiègne à Noyon.... 23
Rognonas k Avignon... 5
Bourges à Nérondes.... 36
Paris à Meaux 43
Versailles à Chartres... 70
Saumur à Angers.. , .. 44
Montereau à Tonnerre.. 118 Saint-Pierre-lez-Calais à
Calais 3
Meaux à Epernay 97
Dijon à Chalon....... 68
Noyon à Chauny 17
Epernay à Châlons-sur Marne 31
1er janv. Chauny à Tergnier 7
~ ... : Tergnier à Saint-Quentin, 22
Frouard à Nancy 9
Frouard à Metz 48
Chalons-S.-M. kVitry-le François 33
Nérondes à Nevers.... 35
Montaud à Montrambert. 5
Asnières à Argenteuil.. 4
Vitry à Bar-le-Duc.... 49
Sarrebourg à Strasbourg. 71
Tonnerre à Dijon. lis
Tours k Poitiers loi
Metz à Saint-Avold.... 47
Angers à Nantes 87
Bar-le-Duc à Commercy. 41 Saint-Avold à Forbach, , 19 Commercy à Frouard... 50 Traversée du Rhône (raccordement) 6
Raccordement à Viroflay 2
Nancy à Sarrebourg.. ; 77
Chartres & la Lcup :.... 36
Bordeaux à Anguulême. 132
1852 16 nov..
—■- 12 déc.
1853 15 mai...
— 18 juill..
— 22 août..
1854 îcrjanv,
— 15 févr.
— 10 févr.
— 25 mars.
— 2 mai.
— 2 mai
— i’ju».
— 5 juin.
— 19 juin.
29 juin. 10 juill.
10 juill. 29 juill. 16 sept. 12 nov. 16 mars. 24 mars.
1855
— 16 avril.
— 7 mai..
— 31 mai, .
— 25 juin..
— l" juill.
— 2 juill.,
— 17 juill.
— 18 juill.
— 11 août.
— 11 août..
— 14 août, ,
— 3 sept..
— 21 oct..
— 23 OCt..,
— 4 déc..
— 29 déc.. 1S56 25 févr.
— 15 mars..
— 7 avril.,
— 8 mai..
— 29 mai.,
— 2 juin..
— 23 juin..
— 7 juill..
— 7 juill..
— 30 août..
— 10 oct...
— 10 oct..
— 10 oct..,
— 5 nov..
— 10 nov.,
— 20 déc... 1857 25 janv..
— 9 févr..
— 82 avril.
— 25 avril..
— 25 avril..
— 25 avril..
— Ier’ mai.
— 16’ mai.
— 5 mai..
— 16 mai..
— 6 juin..
— 13 juin..
— 15 juin, .
— 24 juin..
— 1« juill
— 10 juill.,
— 20 juill..
— 20 juill..
— 26 juill,
— 10 août..
— 1" sept.
— 1« sept.
— 1« sept.
— 6 sept..
7 sept.. 16 sept..
il oct...
15 oct... 1er déc, 5 déc...
Ier févr. 15 févr.. 20 févr.. 22 févr..
8 mars., 20 mars.. 26 avril..
1" mai
l«juin. 5 juin.. 7 juin.. 10 juin, . l« juill. 1er juin.
1858
CHEM
fcilom Forbach à la frontière
prussienne 4
Chemin de ceinture (["
section) [R. D.] 7
Le Guétin à Moulins... 51 Poitiers à Angoulême... 113 Moulins à Varennes.... 27 De la gare de Mauve à Nantes au port maritime, 3
Blesmes à Saint-Dizier.. 17 La Loupe à Nogent-le Rotrou 24
Chemin de ceinture (2»
section) [R. D.J..... 10
Les Batignolles à Auteuîl. 7
Châteauroux’à Argenton 31 Nogent - le - Rotrou au
Mans 03
Epernay à Reims..... 30 Varennes à St-Germaindes-FoSSés 13
Avignon k Valence.... 124
Chalon à Vaise 125
Vreux’à la frontière belge 2
Bourg-la-Reine à Orsay. 14
Metz à Thkmville, .... 3C
Lamothe à Dax 108
Dax à Bayonne 50
Gare de Saint-Ouen au
chemin de ceinture... 3
Lyon à Valence lOâ
Saint-Gennain-des-Kossés
à Clennont 65
Bordeaux à t.angoi).... 42
Dijon h Dôle 44
Mantes à Lisieux 135
Clermont à Issoire 35
Saint-Dizier à Donjeux.. 38
Vandenheim à Haguenau 23
Hautiuont à Erquelines. 16
■Laroche à Auxerre.... 20
Le Mans à Laval 8S
Issoire à Brussac 19
St-Quentin à Hautmont.. 71 Haguenau àWissembourg
(frontière) 35
Latigon à Tonneius.., , 54
Lisieux à Caen 4e
Beuzeville à Fécamp... !
Le Mans à Alençon.... 52
Dôle à Besançon 45
Brassac" à Lempdes.... 6 Tonneins k Valence-d’A gen 65
Argenton à Limoges.., . 106
Lyon à Bourg 74
Poitiers à Niort 78
Noisy à Nogent-s.-Marne 8 Valence-d’Agen à Toulouse. 96
Vaise k Perraehc 5
Perrache à la Guillotiére, 1
Rognac à Aix t 25
Saint-Rambertk Rives.. 56
Auxonne à Gray 34
Lilot à Cransac 11
Morcenx à Saint-Maiiiiid’Oney 25
Nogent-sur-Marne à Nangis ; , . 53
Toulouse à Cette 219
Nangis à Flamboin (Montereau) 26
Troyes à Chaumont.... 36
Donjeux à Chaumont... 31
Laval à Rennes 73
Arvant k Brioude 10
Ambérieux àSeyssel.., 65
Dôle à Salins. 38
Raccordement de Givors. 3 Saiiit-Germain-des-Fossés
k la Palisse 17
Bourg k la Saône 34
Blainville à Epinai..... 51 Raccordement à Tours.. 3 Rives k Piquepierre (Dauphiné)., 33
La Saône k Mâcon..... 2
Coutras k Périgueux t, . 75
La Teste à Arcachon... 4
Nantes k Saint - Nazaire. 64
Tergnier à Laon...... 29
Creil à Beauvais 37
Laon à Reims 52
Saint-Martin-d’Oney à
Mont-de-Marsan 13
Niort k la Rochelle et à
Rochefort 83
Châlons à Mourmelon
(chemin de fer du camp) 25
Dannemarie k Mulhouse. 25
Chaumont à Langres... 35
Bességes à Alais 30
Carmaux k Albi (ouvert
pour la Compagnie)... 15
Alençon à Argentan.... 43
Belfort à Dannemarie... 22
Narbonne au Vernet...". 59
Langres k Vesoul...... 84
Robiac à Trélys 2
Seyssel k Genève 5’2
Vesoul k Belfort. 62
Carmaux k Albi (ouvert
pour le public) »
Besançon à Belfort..... SB
Noyelles k Saint-Valéry. " ’6
La Palisse à Roanne.... 49
ReimsàRéthel, 88
Lisieux à Pont-1’EVéqiïe. 18
Lyon k Beurgojn...... 33
