TABA
pour ce qui concerne le scaferlati, dont la vente est de beaucoup plus importante :
11 résulta de cet état de choses une recrudescence dans la fraude, par conséquent
dans les pertes du Trésor. Bien que l’expérience fût concluante, le législateur persévéra dans cette voie funeste. Par la loi du 29 février 1872, le prix des tabacs a été augmenté de :
20 pour 100 dans la ire zone,
66 pour 100 dans la 2e,
100 pour 100 dans la 3e.
En outre, on supprima la 40 et la 5e zone ; le tabac k priser ne fut plus compris dans les tabacs h prix réduits, et les rôles dits de cantine ne purent plus êlre vendus que dans la 1" et la 2® zone. Comme cela devait être, le Trésor, loin de trouver d’autres ressources dans ce nouvel état de choses, ne Ut que donner un nouvel excitant à la fraude. Pour pallier le mal, la loi du 1er décembre 1S75 a décidé : 1° que la vente des tabacs de cantine.peut être étendue par le gouvernement sur toutes les parties du territoire qui sont le plus exposées a la fraude ; 20 que des règlements d administration publique détermineront, eu égard au danger de fraude propre à chaque région, le nombre, l’étendue et la classification des zones dans lesquelles il convient d’étendre cette vente, et fixeront pour chacune d’elles les prix auxquels les tabacs seront livrés aux consommateurs, sans dépasser le maximum actuellement fixé.
Il est impossible d’évaluer exactement la quantité de tabac qui s’introduit en France par la voie de la contrebande ; toutefois, on peut s’en faire une idée par quelques chiffres indiquant les saisies opérées à diverses époques sur ces importations frauduleuses. Elles so sont élevées, en 1859, à 56,000 kilogr. ; en 1861, à 95,000 ; en 1866, à 116,350 ; en 1868, à 174,400 ; en 1872, à 253,000 ; en 1873, à 241,000. On évaluait, cette dernière année, à environ 12 millions la perte occasionnée au Trésor par la vente frauduleuse du tabac.
— Les bureaux de tabac. Ce sont les bureaux de tabac qui sont chargés de vendre au public les produits dont la régie a le monopole. À la fin de 1874, on comptait en France 39,980 débits de tabac, qui leur donnaient ensemble un bénéfice de 28,964,691 fr. ; mais ce bénéfice, comme on le comprend, était loin d’être réparti également entre les titulaires. Au point de vue du rendement, on peut les diviser en quatre classes. Les bureaux de la première rapportent plus de 1,000 francs ; ceux de la seconde de 500 francs à 1,000 francs ; ceux de la troisième de 300 francs à 500 francs ; enfin ceux de la quatrième, de 300 francs et au-dessous. Les bureaux de la première classe ont seuls de l’importance. Ils sont au nombre de 6,628 et rapportent 15,316,578 francs, c’est-à-dire plus de la moitié du bénéfice net. Fort peu de leurs titulaires les exploitent eux-mêmes ; ils les afferment, et, le plus souvent, k des prix relativement bas ; c’est ainsi que les vingt principaux bureaux de Paris rapportent 299,603 francs et ne sont affermée que 49,300 francs ; le revenu de chacun de ces bureaux dépasse 10,000 francs ; le bureau qui tient la tête de la liste est affermé 10,000 fr. ; il rapporte k celui qui l’exploite 63,000 fr. Nous avons indiqué plus haut, en citant le décret du 7 mars L872, la remise faite aux débitants par la régie sur les tabacs qu’ils sont chargés de vendre.
Le pouvoir exécutif, k qui appartient le droit de donner les bureaux de tabac, s’en est fréquemment servi pour se faire des créatures, pour rémunérer des services ou des complaisances inavoués. Comme ils sont accordés à titre de faveur et non de pensions, ils ont donné lieu k des abus criants contre lesquels on s’est élevé à diverses reprises. C’est surtout pour le don de bureaux de tabac donnant des produits élevés que ces abus ont été constatés. Pour y mettre un ternie, on a demandé à diverses reprises que les débits de tabac dont le revenu est supérieur k 1,000 francs fussent mis en adjudication, dans l’intérêt du Trésor et de la morale publique. C’est ce qu’ont fait notamment M. Glais-Bizoin au Corps législatif (19 juillet 1869) et M. de Lamberterie til’Assemblée nationale (2 mars 1875) ; mais ces propositions ont été repoussées. Toutefois, dans le but de réserver les bureaux de tabac aux personnes qui justifient de services rendus à l’État et dont les moyens d’existence sont insuffisants, le président de la République a signé un décret le 28 novembre 1873, destiné k donner des garanties contre l’arbitraire qui pourrait présider au choix des titulaires. Comme par le passé, le ministre des finances nomme les titulaires des bureaux dont le produit excède 1,000 francs, et la désignation des titulaires des autres bureaux attribuée aux préfets par le décret du 25 mars 1S52 leur est maintenue ; mais, par ie décret du 28 novembre 1873, il est institué auprès du ministre des finances, sous la présidence d’un membre de l’Assemblée
TABA
nationale, une commission de neuf membres renouvelable chaque année et composée de députés, de conseillers d’État en service ordinaire ou extraordinaire. Le président est nommé par le ministre, et les fonctions de secrétaire sont remplies par un maître des requêtes au conseil d’État. Cinq membres au moins doivent être présents aux délibérations. Cette commission est chargée d’établir des listes de candidature aux débits de tabac.
Les titulaires des débits d’un produit supérieur à 1,000 francs seront nommés par le ministre des finances, au vu des présentations faites par la commission.
Les titulaires des débits d’un produit ne dépassant pas 1,000 francs sont nommés par les préfets, qui doivent les choisir de préférence parmi les candidats qui leur sont désignés par une commission départementale, renouvelable chaque année et comprenant cinq membres : le préfet, président, un membre du conseil général, un membre du conseil de préfecture, le directeur de l’un des services financiers du département et le directeur des contributions indirectes du département (décret du 17 mars 1874). Les listes sont dressées suivant l’importance des services rendus à l’État. La commission fait connaître, en outre, pour chaque candidat, s’il y a lieu de lui accorder la dispense de gérer personnellement le débit dont il aura été nommé titulaire. La même commission donne son avis : 1° sur les demandes formées à titre de survivance ; 2» sur celles tendant à faire autoriser, dans des circonstances exceptionnelles, le transfert d’un débit du vivant du titulaire ; 3° enfin sur celles des titulaires déjà en possession de débits, qui se marieront ou se remarieront en justifiant de ressources insuffisantes. *
Voici le tableau des candidatures qui peuvent figurer sur les listes :
ire catégorie. Les anciens officiers ayant occupé un grade supérieur, leurs femmes, leurs veuves ou leurs enfants.
Les officiers des grades inférieurs qui se seraient signalés par des actions d’éclat, ■ leurs femmes, leurs veuves ou leurs enfants.
Les anciens fonctionnaires ou employés supérieurs des services publics, leurs femmes, leurs veuves ou leurs enfants.
26 catégorie. Les anciens officiers des grades inférieurs, leurs femmes, leurs veuves ou leurs enfants.
Les anciens fonctionnaires ou agents civils inférieurs, leurs femmes, leurs veuves ou leurs enfants.
3e catégorie. Les anciens militaires de tout grade qui, n’étant pas restés sous les drapeaux au delà du temps fixé par la loi du recrutement, auront été mis hors de service
par suite de bLessures graves.
4° catégorie. Les personnes qui auront accompli dans un intérêt public des actes de courage ou de dévouement dûment attestés.
— V. Rendement au Trésor de la vente Du tabac. En France, le cardinal de Richelieu fut le premier qui comprit le tabac parmi les matières imposables. Le droit perçu au profit de l’État fut alors fixé à 40 sous pour 100 livres de petun, comme on disait alors. Il fut porté en 1632 à 7 livres, et en 1664 à 10 livres, sauf pour les tabacs coloniaux, qui n’en payaient que 4. Ce fut dans le but d’assurer au Trésor le bénéfice exclusif de la fructueuse exploitation du tabac que le monopole fut créé en 1674. On l’afferma d’abord 60,000 livres. En 1697, on concéda la vente de ce produit à la compagnie d’Occident, moyennant une redevance de 4 millions. En 1730, le privilège de vente fut adjugé à la ferme générale pour 7,500,000 livres. Au moment de la Révolution, le bail rendait une trentaine de millions à l’État. La liberté de vente et de fabrication du tabac ayant été établie (1791), le législateur frappa ce droit d’exploitation d’un impôt de 25 francs par 100 livres. Cet impôt, réduit de moitié en 1792, fut porté à 66 francs en l’an VII, non compris un droit de fabrication de 0 fr. 24 et de 0 fr. 40 par 100 kilogr. pour le tabac à fumer et le tabac à priser. Les impôts sur le tabac, qui montaient seulement à 1,130,000 francs en l’an IX, rendirent une moyenne de 16 raillions par au de 1806 à 1810. Après la mise en régie du tabac, les recettes s’élevèrent rapidement. En 1815, elles atteignent 53 millions ; en1820, 64 millions, avec un bénéfice net de 42 millions ; en 1830, 67 millions, avec un bénéfice net de 47 millions ; en 1835, le bénéfice net fut de 51,700,000 francs ; en 1840, les recettes dépassèrent 75 millions et le bénéfice net 70 millions ; en 1850, 122 millions et le bénéfice net 89 millions ; en 1860, 195 millions et le bénéfice net 143 millions ; en 1869, 255 millions et le bénéfice net 197 millions ; enfin, en 1874, le bénéfice net a été de 240 millions.
En Angleterre, le tabacrenà k l’État 170 millions de francs ; en Italie, 73 millions ; en Autriche, 60 millions ; en Espagne, 33 millions ; eu Portugal, 8 millions ; en Allemagne, 7 millions ; en Russie, 7 millions ; en Pologne, 1 million ; en Belgique, 700,000 francs ; en Hollande, en Danemark, en Suède et en Norvège le tabac n’est pas imposé.
— VI. Production et comsommation du tabac. La production et la consommation du tabac dans le monde est énorme ; mais on ne saurait donner k cet égard que des chiffres approximatifs. Des données statistiques sérieuses manquent absolument, particulière TABA
ment en ce qui touche l’Asie, où l’on fume considérablement, et l’Afrique. Quoi qu’il en soit, on évalue la production du tabac k. 190 millions de kilogrammes en Asie, 140 millions en Europe, 124 millions en Amérique, 12 millions en Afrique, 500,000 kilogrammes en Australie, soit 466,500,000 kilogrammes. Dans le paragraphe de cet article qui concerne la culture, nous avons parlé, en passant, des produits qu’on obtient dans les contrées où la production est la plus importante. Nous n’y reviendrons pas ici.
En France, la production du tabac qui, en 1835, atteignait k peine 13 millions de kilogrammes (12,774,635 kilogr.), s’élève aujourd’hui à 30,510,150 kilogrammes, après avoir dépassé 32 millions de kilogrammes en 1869, alors que la Lorraine et l’Alsace faisaient encore partie de la France. Elle a, par conséquent, presque triplé en moins de quarante ans. On voit parce mouvement ascensionnel de la production combien celui de la consommation a été rapide. Le progrès d’ailleurs a été très-inégal dans les différentes branches de la consommation. Ainsi, en 1835, la consommation portait k peu près également sur les tabacs à fumer (6,000,000 de kilogrammes en chiffres ronds) et sur les tabacs à priser (5,800,000 kilogrammes) ; l’usage du cigare était peu répandu, et la fabrication de ce produit ne dépassait pas 233,000 kilogrammes ou 58,250,000 cigares. Quant aux cigarettes, on ne connaissait guère que celles que le fumeur roulait lui-même. Les tabacs k priser sont restés à peu près stationnaires : 6,950,000 kilogrammes expédiés en 1872, au lieu de 5,800,000, tandis que les tabacs k fumer atteignaient 16,500,000 kilogrammes, et que la production des cigares, qui n’était en 1835 que de 233,000 kilogrammes, s’élevait en 1869 à 2,907,000 kilogrammes ou, en nombre, 744,250,000 cigares, s’accroissant en trente-six ans de 1,178 pour 100. Ainsi, l’usage du tabac, en se généralisant, s’est en même temps transformé ; par conséquent, la régie, astreinte à suivre les goûis du public, n’a pu se contenter de développer ses fabrications sans les modifier. Elle a dû donner la prépondérance k celles vers lesquelles les consommateurs se portaient avec le plus d’empressement, en même temps qu’elle créait
des variétés nouvelles k mesure que l’habitude de fumer entrait de plus en plus dans les mœurs. Aussi, tandis que les quantités fabriquées s’accroissaient dans la proportion que nous avons vue, le nombre même des espèces a-t-il pris une extension considérable.
Sans parler des cigares de luxe, pour la plupart importés de La Havane, les tabacs ordinaires sont aujourd’hui présentés au public sous les formes les plus diverses. Le nombre des espèces fabriquées était de 4o en 1835, tandis qu’en 1873 la régie mettait en vente 81 types de produits différant pur la forme ou par la composition. Dans ce nombre, nous nous bornerons k citer les 33 espèces de cigarettes ; la consommation de ce produit, h peu près nulle en 1835, dépasse en 1874 le chiffre de 400,000,000 par an.
Le tableau suivant, publié dans l’Economiste français (octobre 1875), montre la progression de la consommation annuelle du tabac par 100 individus k Paris et hors Paris :
Consommation du tabac en France par 100 individus.
TABA
1363
Ainsi, à Paris, la consommation proportionnelle a augmenté de 60 pour 100, et la dépense a presque triplé depuis 1830 ; dans le reste de la Fiance, la consommation a doublé et la dépense a presque quadruplé. Il y a là l’effet collectif de deux causes différentes ; les fumeurs sont plus nombreux
d’une part, et, d’autre part, ils furent davantage individuellement. Ii n’est pas sans intérêt de voir comment se classent nos différents départements au point de vue de la consommation du tabac. Les plus sobres, à cet égard, étaient en 1870 : Lozère, 2Sk’1°Sr,3 par 100 individus ; Aveyroii, 30,7 ; Haute-Savoie, 30,51 ; Dordogne, 32,2 ; Lot, 35,5 ; Ariége, 39,5 ; Haute-Loire, 39,5 ; Tarn-et-Garonne, 39,6. Ce sont tous départements pauvres. À l’autre extrémité de la liste, nous trouvons : Pas-de-Calais, 24"kilogr.]9 par 100 individus ;Nord,212,4 ;Seine, 175,9 ;Bottehes-du-Rhône, 153,8 ; Var, 134,9 ; Aines-Maritimes, 113,8 ; Moselle, 118,8 ; Rhône, 107,7 ; Seine-Inférieure, 104,6. La seule loi qui nous paraisse ressortir nettement de ces indications de la statistique, c’est que c’est dans les villes et autour des villes qu’on cultive le plus assidûment soit le tabatière, soit surtout la pipe, le cigare et la cigarette. À l’étranger, comme en France, la consommation du tabac dépend moins du climat que du rapport existant entre le prix de ce produit et l’aisance publique. Pour ne parler que de l’Europe, voici dans quel ordre se classent, k ce point de vue, les pays les plus importants : la Belgique tient la corde (250 kilogrammes par 100 individus) ; viennent ensuite la Hollande (200), l’Allemagne (150), l’Autriche (124,5), la Norvège (102,5), le Danemark (100), la Hongrie (94), la Russie (83,3). La France n’arrive qu’au neuvième rang, et nous ne nous en plaignons pas. Les pays où l’on fume le moins sont l’Angleterre (62 kilogrammes), l’Italie (57), l’Espagne (49) et la Suède (64).
— VII. Histoire. D’après les anciens chroniqueurs espagnols, le tabac était connu et employé en Amérique longtemps avant l’arrivée des Européens. Les indigènes en faisaient usage dans une foule de maladies ; on le fumait pour se procurer une sorte d’ivresse ; les prêtres et les devins employaient ee moyen pour s’exciter k prophétiser, quand on venait les consulter sur les succès d’une guerre ou d’une entreprise importante. Les Espagnols le trouvèrent d’abord, suivant les uns, dans la province deTabasco (Yucatan), suivant les autres, dans l’Ile de Tabago, l’une des Petites Antilles ; on a dit aussi que les naturels de l’Ile de San-Salvador fumaient la plante sous le nom de tabaco. Quoi qu’il en soit, les matelots espagnols, voyant les sauvages fumer, les imitèrent et apportèrent en Europe cet usage qui devait se propager d’une façon des plus extraordinaires. De son côté, Christophe Colomb, en 1515, envoya en Espagne des graines de ce végétal, qui fut d’abord cultivé uniquement comme une plante médicinale, à laquelle on attribua les plus grandes vertus.
Ce fut en 1559 que Jean Nicot, ambassadeur de France en Portugal, fit, k son arrivée de Lisbonne, connaîtrele tabac au grand prieur de France et par lui k la reine Catherine de Médicis, d’où la plante reçut alors les noms divers de nt’cotî’âne, herbe à l’ambassadeur, au grand prieur, à la reine, herbe médicée, etc. La famille Nicot, qui existe encore dans le midi de la France, porte dans Ses armes un pied de tabac. Néanmoins, Thevet passe pour avoir introduit le tabac en France, k la même époque. On a encore attribué cette introduction k Nicolas Tournabon, légat en France, et au cardinal de Sainte-Croix, nonce en Portugal, qui donnèrent chacun leur nom k la plante. Vers 1560, des échantillons de tabac furent apportés en Angleterre par sir Francis Drake. L’usage en fut mis k la mode par sir Wulter Rnleigh et d’autres qui y avaient pris goût en Virginie, où, comme k Hispaniola, il tenait une place importante dans les cérémonies indiennes. Pour fumer la plante, les indigènes employaient le plus ordinairement des roseaux évidés et des fourneaux en bots décorés de cuivre et de pierres vertes. Pour dépouiller la vapeur de son âcreté, quelques fumeurs la faisaient passer k travers des ballons pleins d’eau, dans laquelle ils avaient, au préalable, fait infuser des herbes médicinales et aromatiques. Néander attribue cette invention aux Persans ; niais Magnénus parait plus disposé k en faire honneur aux Hollandais et aux Anglais ; ces derniers, d’ailleurs, passent généralement pour avoir inventé la pipe de
terre des temps modernes. Quelques auteurs éminents ont affirmé que le tabac et son emploi comme narcotique sont également Indigènes dans quelques parties de l’Europe et de l’Asie. Liebaut pense que la plante était connue en Europe bien longtemps avant la découverte du nouveau monde, et qu’il en a été trouvé beaucoup de pieds dans les Ardennes ; mais Magnénus soutient qu’elle est d’origine transatlantique et cherche k concilier les assertions de Liébaut en suggérant que quelques graines avaient sans doute été transportées par les vents d’un continent à l’autre. Pallas dit que, « parmi les Chinois et parmi celles des tribus mongoles qui entretenaient le plus de relations avec le Céleste-Empire, ! habitude de fumer est si générale, si fréquente, que la poche k tabac, attachée k leur ceinture, constitue une partie si essentielle de leurs vêtements, que c’est sur la forme de leurs pipes que les Hollandais semblent avoir pris le modèle des leurs ; enfin, que la préparation des feuilles jaunes, simplement hachées et placées ensuite dans les pipes, est si particulière, qu’il parait impossible que tout cela leur vienne d’Amérique par la voie de l’Europe, quand on songe surtout que l’Inde, où la pratique de fumer n’est pas aussi générale, sépare la Perse de la Chine. • Meyer constate aussi que ■ la consommation du tabac dans l’empire chinois est immense, et que l’usage en semble remonter k une antiquité très-reculée, puisque, sur des sculptures très-anciennes on remarque des pipes affectant exactement la même forme que celles dont on se sert aujourd’hui. En outre, on connaît la plante qui produit la faôac chi-
