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Taxe municipale, 2C fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif n» 1 de la 5° classe, sauf mémoire, 561 fr. 751.
Tarif. n° 2. ire section. Personnel, 61 fr. 75 ; matériel, 80 fr.
2& section. À la maison mortuaire, 75 fr.j cortège, 5S fr. À l’église ou au temple : portail, 25 fr. ; catafalque, 36 fr. Tuxe municipale, 20 fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif no 2 de la 5° classe, sauf mémoire, 355 fr. 75.
— 6B classe. Tarif »o i. ire section. Cérémonie religieuse. Personnel, 44 fr. 50 ; matériel, 17 fr.
2B section. Service par l’entreprise. À la maison mortuaire, 55 fr. ; cortège, 42 fr. A l’église ou au temple : portail, 12 fr. Taxe municipale, 15 fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif n<> l de la 6° classe, sauf mémoire, 185 fr. 50.
Tarif no z. ire section. Personnel, 34 fr, 50 ; matériel, 17 fr.
2e section. Maison mortuaire, 49 fr. ; cortège, 27 fr. À l’église ou au temple, néant. T ; ix.e municipale, 15 fr. Articles supplémentaires, mémoire,
■ Total du tarif no 2 de la G« classe, sauf mémoire, 142 fr. 50.
— 76 classe. Tarif n" 1. lre section. Cérémonie religieuse. Personnel, 23 fr. ; matériel, 7 fr.
20 section. Service par l’entreprise. À la maison mortuaire, -36 fr. ; cortège, 37. fr. Taxe municipale, 10 fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif n» 1 de-la 7" classe, sauf mémoire, 113 fr.
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Tarif «o 2. ire section. Personnel, 13 fr. ; matériel, 7 fr.
2e section. Maison mortuaire, 30 fr. ; cortège, 22 fr. Taxe municipale, 10 fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif no 2 de la 7« classe, sauf mémoire, 82 fr.
— se classe. Tarif unique, ire section. Cérémonie religieuse. Personnel, 10 fr. ; matériel, 5 fr.
2e section. Service par l’entreprise. Maison mortuaire, 10 fr. ; cortège, 12 fr. Taxe municipale, 10 fr. Articles supplémentaires, mémoire.
Total du tarif de la 8e classe, sauf mémoire, 47 fr.
— 90 classe. Tarif. i" section. Cérémonie religieuse. 1° Personnel. Droit curial, 1 fr. 50 ; présence d’un vicaire, 1 fr, 50 ; présence d’un prêtre, 1 fr. 25 ; un régulateur-receveur des convois, 1 fr. ; un enfant de chœur, 0 fr. 50 ; un suisse, 0 fr. 50 ; un garçon de sacristie, 0 fr. 50 ; messe basse, 1 fr. 50. Total du personnel, 8 fr, 25.
2° Matériel. Luminaire, 0 fr, 50 ; luminaire autour du corps et des tréteaux, 0 fr. 50 ; ornements, bénitiers, croix et chandeliers, 0 fr. 50. Total du matériel, 1 fr. 50.
20 section. Service par l’entreprise. Drap mortuaire, 3 fr. Taxe municipale, 6 fr. Total, 9 fr.
Lorsque, après l’expiration des délais légaux, l’exposition du corps pourra avoir lieu et sera demandée par la famille, des tréteaux devront être fournis gratuitement par l’entrepreneur. Dans ce cas, le drap mortuaire devra être livré en temps utile. Résumé de la 9e classe.
ire section. Cérémonie religieuse. Personnel et matériel, 9 fr. 75.
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Je section. Service par l’entreprise, 9 fr., y compris taxe municipale. Total, 18 fr. 75.
N. B. C’est la 7e classe qui est la plus usitée. Le nombre de cortèges fournis pour cette classe, en 1867, s’élevait à 9,619, dont 954 suivant le tarif n° l et 8,635 suivant le tarif n» 2.
En résumé, la taxe municipale, pour le service ordinaire, est de 3 fr. ; pour le service extraordinaire, elle varie ainsi qu’il suit : ire et 2e classes, 40 fr. ; 3e et 4e classes, 30 fr. ; 5e classe, 20 fr. ; 69 classe, 15 fr. ; 7° et 8e classes, 10 fr.j 9e classe, 6 fr.
Le génie créateur des exploitants ne s’est point encore borné aux infiniment petits détails que nous avons signalés dans la dénombrement du service de ire classe. Dans la tarif se rencontre une nouvelle source de produits, sous cette.rubrique : 0 Objets supplémentaires applicables aux diverses classes. ■ Ainsi, la fourniture d’une paire de pleureuses en batiste fine se paye 4 fr. ; 1 fr. 50 un crêpe fin ; 1 fr., crêpe commun ; chaque paire de gants de castor, noirs ou blancs, finsj se paye 3 fr., les communs valent 1 fr. 70 ; voile de tambour, 6 fr. ; pièce d’étoffe servant à couvrir les pauvres, 5 fr. 50 ; couronne et bouquet de fleurs d’oranger artificielles, pour les cinq premières classes, 12 fr. ; les mêmes, sans chaperon, pour les quatre dernières classes, 3 fr. ; pour chaque grande armoirie peinte sur toile, placée sur les tentures ou autres endroits, 24 fr. ; les mêmes, petites, peintes sur carton, 12 fr. ; rehaut d’or de l’armoirie peinte sur toile, lï fr. ; idem pour armoirie sur carton, 6 fr.
Pour les cercueils et accessoires, le tarif est déterminé ainsi qu’il suit :
AGE DU BECÉDÉ
De la naissance a un aur....
D’un an à trois ans
De trois ans à sept ans
De sept ans à qutnze ans.... De quinze ans h, vingt ans... De vingt ans et au-dessus...
Boites de 1 mètre pour les exhumations,
OBSERVATIONS.
Les cercueils et garnitures devront être conformes, pour leur confection, aux modèles et devis imposés à l’entrepreneur.
Plaques en cuivre, de om,10 sur om, i6, avec inscriptions de 15 à 20 lettres. 12 fr.
Plaques en plomb 8
Plaques au-dessus de cette dimension, en cuivre 30
Idem, en plomb. 16
La deuxième partie du tarif a trait aux services anniversaires et s’étend jusqu’à la 7e classe inclusivement. Nous ne détaillerons point les dispositions de chaque classe, nous donnerons seulement le prix résumé du service anniversaire de chaque classe : lrB classe, 585 fr. ; 2e, classe, 501 fr. ; 3« classe*290 fr. ; 4« classe, 211 fr. 75 ; 5e classe, 155 fr. 75 ; 6» classe, 64 fr. ; 7e classe, 30 fr.
La troisième partie a trait aux transports à l’intérieur de Paris ou de ses cimetières.
§ 1er, Transport hors de Paris dans les limites du département de la Seine.
Pour chaque corbillard qui sort de Paris pour une autre destination tjue celle des cimetières de cette ville et qui est conduit dans le rayon du département de la Seine, en sus du prix fixé pour chaque classe :
Pour la iro classe 24 fr. ■
Pour les autres 12 >
Pour chaque voiture de deuil conduite à la même distance 6 »
Indemnité de déplacement de l’ordonnateur 6 «
Indemnité des maîtres des cérémonies 6 »
Indemnité pour chacun des porteurs 3 »
§ 2. Transports hors de Paris au delà des limites du département de la Seine.
Pour chaque corbillard attelé de deux chevaux allant à destination, par chaque kilomètre de l’aller et du retour 1 fr. 25
pour chaque paire de chevaux qui serait attelée en sus aux corbillards ou voitures, par kilomètre > 75
Pour la location d’une voiture de transport, par chaque kilomètre dô l’aller et du retour. » 60
Pour l’ordonnateur qui accompagnerait le transport, par chaque kilomètre de l’aller et du retour....» 50
— III. Règlement. Nous allons compléter ce qui précède en indiquant les clauses principales du règlement des pompes funèbres, celles qui peuvent offrir le plus d’intérêt pour l’instruction et l’utilité des lecteurs.
L’entreprise du service général à faire dans la ville de Paris pour les inhumations comprend : 1» le service ordinaire réglé par
l’administration ; 20 le service extraordinaire tel qu’il est commandé par les familles.
Le service ordinaire consiste à faire transporter dans les églises ou temples, ensuite dans les cimetières actuels de Paris et dans ceux des communes dont les territoires ont été ou seront annexés à la ville, les corps des décèdes et à les faire inhumer ; le tout, d’après les ordres des maires et suivant le mode ci-après indiqué.
En cas d’inhumation hors des cimetières et s’il y a convoi, les corps sont transportés par les voitures de l’entreprise jusqu’à la barrière. Le transport d’au corps exhumé d un des cimetières de Paris pour être réinhumé dans un cimetière de la ville se fait également par les voitures de l’entreprise ; le tout au prix du tarif. Mais si la transport a lieu de la maison mortuaire ou de l’église à la barrière sans aucune cérémonie extérieure et dans une voiture fermée, il peut être librement effectué par les familles, qui ont la faculté de faire usage du véhicule qui leur convient, pourvu que la décence et l’ordre public soieut respectés.
Le transport et l’inhumation des corps des individus décédés dans les hôpitaux et hospices civils et militaires de la ville de Paris, ainsi que dans l’hôtel national des Invalides, ont lieu par les soins de ces établissements et sans pompe, Sauf le cas où les familles, après avoir acquitté la taxe municipale, demanderaient que l’inhumation, fût effectuée par les soins de l’entreprise.
Les ordres d’inhumation sont transmis des mairies à l’entreprise aux frais de l’entrepreneur par les préposés ou par les agents choisis par l’entrepreneur et agréés par les maires, qui peuvent exiger leur remplacement.
Les corps des décédés sont ensevelis dans un linceul et déposés dans un cercueil hermétiquement fermé, conforme au modèle déposé au siège de l’entreprise, bureau de l’inspection. Ils sont transportés individuellement, savoir : ceux des personnes décédées au-dessus de l’âge de sept ans, dans un char funèbre de la forme prescrite attelé de deux chevaux noirs, à tous crins, conduits par un cocher accompagné de quatre porteurs et précédé d’un ordonnateur des convois, et ceux des personnes décédées à l’âge de sept ans et au-dessous, sur un brancard porté par deux porteurs et précédé d’un ordonnateur des convois. Dans l’un et l’autre cas, le cercueil est recouvert d’une draperie noire ou blanche au gré des familles ; toute autre disposition désirée par les familles rentre dans le service extraordinaire. En cas d’absence non justifiée d’un ou plusieurs porteurs, l’administration retient pour chacun d’eux une somme
de 1 fr. 50 sur l’allocation accordée à l’entrepreneur pour l’exécution du service ordinaire.
Les transports se font aux églises ou temples et de là aux cimetières ou aux barrières directement ; le tout sur l’ordre des maires d’après la volonté des familles exprimée par écrit(conformémentaudécretdul800ûtisn).
Toute inhumation doit être faite dans une fosse ouverte aux frais de l’entrepreneur suivant les dimensions prescrites par les règlements.
Le service extraordinaire des pompes funèbres consiste à procurer aux familles, sur leur demande, des corbillards, voitures de deuil, draperies, cierges, souches et tous autres objets indiqués au tarif, soit dans les diverses classes qui y sont établies, soit dans les tarifs des objets supplémentaires ; à fournir uux fabriques et consistoires, sur leur demandé écrite, les objets qu’ils réclameraient pour célébrer les anniversaires dits bouts de l’an et autres cérémonies du même genre désignées dans la deuxième partie du tarif, ainsi que les objets inscrits dans le tarif du service extraordinaire ; et ce, moyennant une rétribution acquittée par la fabrique ou le consistoire et fixée à 15 pour 100 du prix porté pour ces objets au tarif.
L’entrepreneur doit fournir, moyennant la même rétribution, les objets nécessaires au service funèbre de MM. les curés et desservants des paroisses et succursales de Paris et des prêtres attachés au service de ces paroisses et succursales, ainsi "que des ministres des autres cultes, mais seulement pour la décoration de la porte et de l’intérieur de l’église ou du temple. Sont exceptées de l’entreprise du service général les cérémonies funèbres concernant le chef de l’État.
Les préposés aux divers services sont, pour le service général de l’entreprise : l’inspecteur des pompes funèbres et, sous ses ordres, le sous-inspecteur, le commis aux écritures, les ordonnateurs des convois, les porteurs, les conducteurs de chars, les agents du service ordinaire, les maîtres des cérémonies, les officiers à manteau, les hommes de deuil, les conducteurs de corbillards et voitures de deuil et les valets de pied.
L’inspecteur des pompes funèbres peut, suivant la gravité des cas, provoquer près du préfet la punition et même la révocation da ces préposés. L’entrepreneur est tenu de se conformer à l’égard des agents nommés par lui à la décision du préfet immédiatement après qu’elle lui a été notifiée.
Pour le service des inhumations : l’inspecteur des cimetières et, sous ses ordres, les conservateurs, concierges et autres agents employés dans ces établissements.
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Le nombre des ordonnateurs des convois est fixé k 52, dont 20 ont le titre d’ordonnateur particulier et 32 celui d’ordonnateur suppléant. Toutefois, et sur l’avis du conseil municipal, ce nombre peut être augmenté pendant la durée du bail, en cas de mortalité extraordinaire ou d’accroissement notable de la population, et le surcroît de dépensa est supporté par l’entrepreneur.
Un ordonnateur particulier est préposé au service des pompes funèbres dans chacune des mairies d’arrondissement de Paris. Les ordonnateurs suppléants- se réunissent chaque jour au chef-lieu de l’entreprise pour être dirigés par les ordres de l’inspecteur sur les lieux où leur présence est nécessaire.
L’inspecteur des pompes funèbres, le sousinspecteur, le commis aux écritures, les ordonnateurs des convois, l’inspecteur des cimetières, les concierges et autres agents des cimetières sont nommés par le préfet du département.
Les costumes, des ordonnateurs sont déterminés par l’administration. Ces agents y pourvoient à leurs frais, à l’exception toutefois de la ceinture de soie noire bordée de franges en soie, des gants, du crêpe, du bâton d’ébsne, du chapeau à cornes et, pour la tenue d’hiver, d’un manteau-collet de drap noir. Ces objets leur sont fournis par l’entrepreneur, auquel ils sont remis lorsqu’ils ont besoin d’être remplacés ou dans le cas de cessation des fonctions des ordonnateurs. Le crêpe et les gants que l’entrepreneur doit remettre à ses frais aux ordonnateurs sont renouvelés par lui tous les mois ou même plus souvent, s’il est besoin, sur la réquisition de l’inspecteur. Il est expressément interdit à l’ordonnateur de compter dans les commandes des familles des crêpes et des gants pour aucun des agents de l’administration ou dé l’entreprise.
Quatre porteurs sont attachés à chacune des mairies des vingt arrondissements de Paris et cent-porteurs supplémentaires au cheflieu de l’entreprise. En cas d’insuffisance du nombre des porteurs, soit aux mairies, soit à l’entreprise, l’entrepreneur est tenu d’y suppléer h ses frais et, dans ce cas, les hommes qu’il emploie doivent avoir le même costume que les porteurs titulaires et être soumis aux mêmes conditions sous le rapport du service et de la discipline. Ces porteurs, titulaires ou non, portent l’habit droit à la française, en drap gris foncé avec parements et boutons noirs et une plaque portant un numéro d’ordre, gilet noir, pantalon et guêtres de même couleur que l’habit, chapeau rond recouvert d’un cuir entouré d’un crêpe, gants noirs, le tout fourni et entretenu aux frais de l’entrepreneur et conforme aux échantillons d’étoffes et aux modèles déposés à la préfecture.
Les porteurs attachés aux mairies et les porteurs supplémentaires sont munis, en outre, pour le service d’hiver, d’un collet en drap gris foncé, dont’ltt fourniture et l’entretien sont également aux frais do l’entrepreneur. Cette fourniture—n’est pas annuelle ; elle s’effectue suivant les besoins.
Il est délivré chaque année, au mois d’avril, sauf le collet, un costume complet à chaque porteur, et, en’ outre, au mois d’octobre, un pantalon de drap, une paire de guêtres et un chapeau. Tout ou partie du costume est renouvelé horsdesépoqites fixées, s’il est besoin, sur la réquisition de l’inspecteur. Ces effets ne sont livrés et reçus qu’après que la bonne confection en a été reconnue et constatée par un procès-verbal dressé par l’inspecteur des pompes funèbres et déposé a la préfecture. Les porteursattachésàehaquô arrondissement sont choisis par l’entrepreneur, mais ils doivent être soumis à l’agrément du maire. Les porteurs supplémentaires attachés à l’entreprise sont choisis par l’entrereneur et agréés par le préfet ; les uns et es autres peuvent être punis et révoqués par décision du préfet. Les porteurs d’arrondissement et les porteurs supplémentaires ne sont pris que parmi les hommes reconnus valides et âgés de moins de quarante ans.
Sous aucun prétexte, il ne peut être exigé des porteurs attachés aux mairies, non plus que des porteurs suppléants, d’autre service que celui qui leur est assigné.
Les maîtres des cérémonies, les officiers a manteau, les hommes de deuil, les conducteurs de chars, corbillards, voitures de deuil et les valets de pied sont nommés par l’entrepreneur. Ils doivent être en nombre suffisant pour répondre à tous les besoins du service, et, en cas d’insuflisauce, l’entrepreneur est tenu d’en augmenter le nombre proportionnellement aux besoins, sur la réquisition de l’inspecteur des pompes funèbres. Tous ces agents sont sous les ordres immédiats de l’ordonnateur pendant toute la durée du convoi. Les maîtres des cérémonies et officiers à manteau portent l’habit noir à la française, la veste et la culotte noires, le chapeau à trois covnes avec crêpe, les gants noirs et le manteau noir..Les maîtres des cérémonies ajoutent l’épée à poignée d’acier bruni avec crêpe et pleureuses. Les hommes de deuil portent l’habit noir à la française, lô pantalon et le gilet noirs, le chapeau rond entouré d’un crêpe et les gants noirs. Les conducteurs de chars, corbillards et voitures de deuil portent l’habit, le gilet et le pantalon noirs, les bottes à l’écuyère ave« mauchettes aux bottes pour le service extraordjr.
