mait que les dépôts dans les banques se composaient de chèques pour les 4/5.
En France, le droit de timbre de 10 centimes que paient les chèques sur place a rapporte à l’État 275.810 francs en 1880, 754.204 en 1904 ; le produit du droit de 20 centimes sur les chèques de place à place s’est élevé, dans le même intervalle, de 327.706 francs à 375.541.
264. La compensation.[1] — Les titres de crédit peuvent circuler un certain temps, faisant fonction de monnaie. Mais un moment vient où ces titres doivent être réalisés, soit que celui qui les délient trouve son avantage à les réaliser, soit qu’il soit obligé de le faire sous peine de voir ses créances cesser d’être exigibles. Comment cette réalisation s’opèrera-t-elle ? Elle peut s’opérer de diverses manières, dont trois surtout sont importantes.
1° Elle peut s’opérer par un paiement en monnaie. Le porteur d’un chèque, par exemple, ira à la banque sur laquelle le chèque a été émis, et recevra de la monnaie métallique ou des billets de banque.
2° Elle peut s’opérer par le moyen d’un virement. Ainsi le tireur d’un chèque peut prescrire à son banquier d’inscrire la somme indiquée sur le chèque au crédit du compte d’un autre de ses clients : et de cette façon l’acquittement du chèque résulte d’un simple jeu d’écritures. En 1905, la Banque de France a fait des virements pour 108 milliards de francs ; la Banque impériale allemande, en 1906, en a fait pour 245 milliards de marks[2].
3° Elle peut s’opérer par une compensation. Soit un individu qui a tiré un chèque sur son banquier, que nous appellerons A ; le détenteur du chèque charge son banquier, que nous appellerons B, de l’encaisser : B se trouve ainsi avoir un chèque sur A. Mais supposons maintenant qu’un client de B, autre que celui dont nous parlions tantôt, émette un chèque, et que la personne qui reçoit ce chèque, ayant A pour banquier, charge ce dernier de l’encaisser : A aura un chèque sur B. Si nos deux chèques sont égaux, A et B n’auront qu’à les échanger pour éteindre les créances qu’ils ont l’un sur l’autre.
Les règlements de comptes par voie de compensation sont importants surtout dans les pays — telle l’Angleterre — où l’on emploie beaucoup les titres de crédit — particulièrement les chèques — comme substituts de la monnaie, et où l’on recourt beaucoup aux banquiers, où on les charge, notamment, des encaissements que l’on a à faire. Il s’est fondé d’ailleurs, en Angleterre d’abord, puis à l’imitation de l’Angleterre dans plusieurs
