247. Monnaies à cours forcé : monnaies métalliques. — Entendant l’expression « monnaie fiduciaire » dans le sens très général qui a été indiqué, nous nous occuperons en premier lieu des monnaies fiduciaires qui ont cours forcé, en d’autres termes, qui ont cours légal, sans que les particuliers qui les reçoivent soient en droit de les faire convertir en des monnaies non fiduciaires.
Parmi ces monnaies, il y a lieu de mettre tout d’abord les monnaies d’argent des pays où le rapport des monnaies d’or aux monnaies d’argent est inférieur au rapport marchand des deux métaux. Les monnaies d’argent sont des monnaies fiduciaires, par exemple, en Angleterre, où on est contraint par la loi de les recevoir, jusqu’à concurrence d’une certaine somme, pour une valeur supérieure à la valeur du métal. Elles sont des monnaies fiduciaires, de même, en France, où les pièces d’argent divisionnaires ont cours légal jusqu’à concurrence d’une certaine somme, et les pièces de 5 francs cours légal illimité.
On peut convenir d’appeler monnaie de billon cette monnaie fiduciaire qui n’a cours légal que jusqu’à une certaine somme. Dans ce cas beaucoup de monnaies d’argent constitueront un véritable billon. On a coutume, toutefois, de réserver ce nom aux monnaies métalliques de peu de valeur — ce sont généralement, aujourd’hui, des monnaies de bronze ou de nickel — qui existent partout à côté des monnaies d’or et d’argent[1].
Qu’il soit nécessaire d’avoir un billon, cela est évident : il y a beaucoup de transactions qui portent sur des objets de très peu de valeur. S’il s’agit, toutefois, du billon au sens usuel du mot, il devra, pour que les particuliers ne risquent pas d’être incommodés par lui, n’avoir cours légal que jusqu’à une petite somme. Il sera bon aussi qu’il n’ait cours forcé que dans de certaines limites : ainsi la loi allemande de 1873 permet aux particuliers d’échanger l’argent, le nickel et le bronze contre de l’or à de certaines caisses publiques, par sommes de 200 marks au moins pour l’argent et de 50 marks pour le nickel et le bronze. Et il conviendra que la quantité du billon en circulation ne dépasse pas les besoins du commerce : c’est ainsi qu’en Allemagne la loi limite à 10 marks par tête d’habitant la quantité de monnaie d’argent qui pourra être émise, et la quantité de monnaie de nickel ou de cuivre à 2,5 marks ; que l’Union latine a adopté comme limite à l’émission des pièces d’argent divisionnaires la somme de 6 francs par habitant, et qu’en Angleterre, sans que la loi soit inter venue, la Banque d’Angleterre s’est constituée la régulatrice de la circulation du billon, rassemblant les pièces dont les particuliers cherchent à se débarrasser pour les expédier là où on manque de pièces pareilles.
Le droit de seigneuriage, dans la fabrication des monnaies de billon, est
- ↑ Sur le billon, voir Jevons, La monnaie, chap. 11, et l’article Das Geld und Münzwesen du Handbuch de Schönberg, par Nasse et Lexis, §§17-18.
