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LA CHAPELLE-SAINT-DENIS

L’opération de recette était conduite par des collecteurs, qui étaient des habitants de la localité, sous le contrôle du curé de la paroisse et d’un officier de la justice, lesquels rendaient compte des sommes encaissées au bailli. Ces sommes étaient ensuite versées entre les mains d’un agent de l’État, receveur des tailles, et des frais alloués aux collecteurs pour leur peine et déplacements.

C’est du moins ce que nous lisons dans une pièce du bailliage du 29 septembre 1674 commençant ainsi :

Compte que font devant nous, Messire Triboulleau, prestre et docteur en théologie de la société de la Maison de Sorbonne et Curé de la Chapelle Sainct Denis, et Mre Eugène Petit, lieutenant au bailliage du dict lieu, les nommez Anthoine Rousselle et Sebastien Clairet, collecteurs de la taille de la dicte Chapelle pour l’année mil six cent soixante et quatorze, pour esviter tous procez et défiance qu’ilz pourroient avoir ensemble tant de la recepte qu’ilz ont faict sur le roolle de la taille de la dicte année, que des payemens qu’ils ont faict à M. Auare, conseiller du Roy et recepveur des tailles, que des frais qu’ilz ont fait pour y parvenir...

Nous déduisons de ce compte, d’ailleurs quelque peu embrouillé et sans grande clarté, que le receveur des tailles aurait encaissé une somme de 2.269 livres, et qu’il restait à payer par plusieurs particuliers celle de 2.283 livres 17 sols.

Il est vrai que, sur cette dernière, les collecteurs déclaraient ne pouvoir compter que sur 363 livres 17 sols dus par 40 habitants ; le surplus, montant à 1.920 livres, l’étant par 18 personnes déchargées par sentence ou déclarées insolvables. Les frais alloués aux collecteurs pour cette perception s’élevaient à la somme de 696 livres 9 sols[1].

Concernant les exonérations de cet impôt, dont nous parlons plus haut, nous voyons dans le procès-verbal d’une assemblée tenue devant le porche de l’église, le 29 janvier 1676, prési-

  1. Archives Nationales. Z2 640 A.