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LA CHAPELLE-SAINT-DENIS

aumônier, possédait, sur les terres de sa seigneurie de la Chapelle, le droit de haute, moyenne et basse justice.

On est assez peu renseigné sur l’organisation et le fonctionnement de cette justice, du moins dans les temps lointains du moyen âge, et il est permis de supposer qu’à cette époque elle était tenue, « gardée », par des bas officiers de l’abbaye. Nous voyons, en effet, un arrêt du Parlement, du 17 juin 1323, en vertu duquel « il paroist » qu’il est permis aux abbé et religieux de Saint-Denis, de commettre leurs sergents à garde de leur haute et basse justice de la Chapelle, et au delà d’icelle ; et que si les dits sergents sont faits prisonniers par les huissiers du Châtelet, ils devront être rendus aux sieurs religieux[1].

Elle fonctionne d’ailleurs régulièrement, et d’accord avec la Justice royale du Châtelet. Une sentence des requêtes du Palais, du 11 octobre 1344, fait connaître qu’un justiciable de la seigneurie de la Chapelle étant détenu dans les prisons du Châtelet de Paris, a été renvoyé par-devant les officiers delà Justice de la Chapelle[2].

Il faut penser, également, que le Maire dont nous parlons plus haut, déjà signalé en 136o, était aussi un auxiliaire de cette Justice, du moins pour les parties matérielles : amendes, exploits, cens et rentes, qui lui étaient affermées avec les dîmes de vins et de grains à prélever pour l’Abbaye. On en trouve les indications formelles dans un acte du 20 mars 1567, par lequel l’aumônier donne à bail à Jean Gilbert et à sa femme:

C’est assavoir la justice et mairye que le dict aulmosnier, à cause de la dicte aulmosnerye de Sainct-Denis, a à la Chapelle Sainct-Denis, avec les deffaux,

  1. Archives Nationales. S* 2419 f* 101.
  2. Archives Nationales. L. L. 1191, f* 422, et S* 2419 f* 102.