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PLAN D’ÉTUDES.

1804^[1]			1809 (27 août)	1815 (23 novemb.)
1^re année.	$\left\{{\begin{matrix}\ \\\\\\\\\end{matrix}}\right.$	1^ercours de Code civil. Institutes de Justinien et droit romain (dans ses rapport avec le droit français.)	Id.	Id.
2^e année	$\left\{{\begin{matrix}\ \\\\\\\\\end{matrix}}\right.$	2^e. Code civil. Législation criminelle et Procédure civile et criminelle.	Id.	Id.
3^e année	$\left\{{\begin{matrix}\ \\\\\\\\\end{matrix}}\right.$	3^e. Code civil, y compris le droit public français et le droit civil dans ses rapport avec l’administration publiques	Id. et Code Napoléon approfondi	3^e. Code civil. Droit commercial et droit administratif (par un même professeur).
4^e année. Doctorat.	$\left\{{\begin{matrix}\ \\\\\\\\\end{matrix}}\right.$	Deux cours de Code civil (déjà vus), au choix de l’étudiant.	Code Napoléon approfondi.	Droit français et droit romain approfondi (par un même professeur).
4^e année. Doctorat.	$\left\{{\begin{matrix}\ \\\\\\\\\end{matrix}}\right.$	2^e cours d'Institutes.	Code de commerce.

En 1819, réorganisation complète de l’enseignement suppression de la chaire de droit français approfondi, et de l'enseignement administratif joint au cours de droit commercial ; établissement de chaires nouvelles : 1° Eléments du droit naturel, éléments du droit des gens et du droit public général ; 2° droit public positif et droit administratif ; 3° histoire philosophique du droit romain et du droit français ; 4° économie politique. (Ce dernier cours n’a pas été classé, et il n’y a point eu de professeur nommé.)

Voici maintenant le plan d’études, plan qui a duré un an car, sur les réclamations de la Faculté, on l’a changé en juillet 1820 ; deux ans plus tard, on a bouleversé toute la Faculté.

↑ Nous donnons l’organisation du 4 complémentaire an XII (21 septembre 1804). La loi du 22 ventôse an XII (13 mars 1804), avait annoncé qu’on enseignerait les éléments du droit naturel et du droit des gens ; mais il n’en est point question dans le décret complémentaire.

[1] Nous donnons l’organisation du 4 complémentaire an XII (21 septembre 1804). La loi du 22 ventôse an XII (13 mars 1804), avait annoncé qu’on enseignerait les éléments du droit naturel et du droit des gens ; mais il n’en est point question dans le décret complémentaire.

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