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tions de son ouvrage, profiteraient de cette cession pour faire à leur profit une édition furtive.
M. le Maréchal de Duras s’est chargé de communiquer ce mémoire à M. le Garde des sceaux.
Séance du lundi 23 février 1778.
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M. le prince de Beauvau a fait part à l’Académie de la lettre suivante, écrite par M. le Garde des sceaux à M. le Maréchal de Duras, qui, étant retenu chez lui par la goutte, n’avait pu lui-même apporter cette lettre à la Compagnie. « Ne me sachez pas mauvais gré, Monsieur le Maréchal, je vous en prie, de ne pas vous avoir marqué plus tôt ce que je pense sur les observations de Messieurs de l’Académie, que vous avez eu la bonté de me communiquer. La malheureuse circonstance dans laquelle je me suis trouvé ne me l’a pas permis. (La mort de Mme Bignon, sa belle-mère.) « Ce que ces Messieurs paraissent désirer par le premier article de leurs observations est implicitement contenu dans l’arrêt du Conseil du 30 août dernier sur la durée des privilèges ; s’ils désirent cependant une énonciation encore plus littérale et plus précise, je m’y porterai avec plaisir. c La seconde question est décidée explicitement par l’article 3 du même arrêt du Conseil, qui porte en termes précis que les privilèges ne pourront être tfuiMmoindre durée que de dix ans. Il résulte nécessairement de cette expression que le Roi ne donnera plus de privilèges pour un temps plus court que dix ans , et que Sa Majesté en accordera de plus longue durée lorsqu’elle le jugera à propos. Quoique cette disposition soit très-claire, et qu’elle ne me paraisse avoir besoin d’aucune explication, je me porterai volontiers à l’expliquer encore plus clairement. « A l’égard de la peine des contrefaçons, je proposerai volontiers au Roi de s’expliquer à ce sujet d’une manière plus positive, afin de réprimer avec plus de force un abus qui m’a toujours paru mériter la plus grande attention ; mais il faudra, dans la rédaction du règlement nouveau que je proposerai sur cet objet , réfléchir sur la forme qu’il conviendra d’adopter d’après les anciennes ordonnances sur le fait de la librairie* « Au surplus, je suis très-flatté que Messieurs de l’Académie aient senti aussi parfaitement quel a été mon objet lorsque j’ai proposé au Roi les règlements dont il s’agit.
