les dépoſeront, à leur retour, dans le Chef-lieu de leurs Départemens, pour y ſervir de monument & de gage de la ſainte alliance contractée par tous les Français, pour y être portées dans les revues générales, & à la cérémonie du Pacte Fédératif, qui ſe renouvellera tous les ans, à la même époque, dans chaque Département.
» Cette époque demeurera fixée au 14 Juillet, jour mémorable auquel la France a reconquis ſa liberté.
MM. les Députés des Troupes de ligne auront à leur tête une oriflamme, qui restera dépoſée dans la ſalle de l’Aſſemblée Nationale.
» Tous les Citoyens du Royaume voudront ſans doute s’unir perſonnellement au pacte auguſte & ſolemnel, que la Nation va contracter.
Ce ſera le 14 Juillet, à l’heure préciſe de midi, que le ſignal de la cérémonie ſera donné à Paris. La Commune de Paris invite toutes les Municipalités du Royaume, à raſſembler le même jour & à la même heure, leurs Communes reſpectives, conjointement avec les Troupes de ligne, qui ſe trouveront dans leurs arrondiſſemens, afin que le Pacte Fédératif ſoit prononcé de concert, & au même inſtant, par tous les Habitans, & dans toutes les parties de cet Empire ».
Le premier ſoin des Députés de la Commune, de Paris a été de faire parvenir le plus promptement poſſible leur adreſſe, leurs inſtructions & ſur-tout les Décrets de l’Aſſemblée Nationale.
