d’appui pour des opérations dont le but est d’accaparer momentanément le marché (chap. viii, § 2).
V. — Dans les opérations à terme, le vendeur doit livrer la marchandise à une époque déterminée. S’il ne l’a pas actuellement, la vente est dite à découvert. On a parfois prétendu, par une mauvaise argumentation scolastique, que ces contrats étaient illégitimes parce qu’ils portaient sur des choses futures n’existant pas encore dans la nature. Ce raisonnement est faux ; car les parties ont traité non pas sur des corps certains, sur des objets déterminés dans leur individualité, mais sur des choses fongibles ; il y a une certitude morale absolue pour le vendeur de pouvoir se procurer ces objets ; ce n’est qu’une question de prix[1].
Les opérations à terme sont indispensables à l’industrie : elle a besoin de compter sur des livraisons de matières premières à des époques fixes et à des prix déterminés pour établir ses prix de revient. Les chemins de fer, toutes les grandes usines s’assurent à l’avance leur approvisionnement en charbon par des marchés de ce genre. Les soumissions de fournitures faites à l’armée et aux établissements publics sont aussi des marchés à terme[2]. La situation est, en réalité, la même que celle de l’acheteur à crédit, qui achète légitimement, quoiqu’il n’ait pas en sa possession actuelle l’argent qu’il s’engage à payer au terme convenu.
Pour que les commerçants et les soumissionnaires fassent face à ce service régulier d’approvisionnements, il faut qu’à leur tour ils stipulent des livraisons qui leur seront faites aux époques correspondant à leurs engagements. Si nos négociants en blé ou en coton devaient emmagasiner tout le blé et tout le coton qu’ils devront livrer aux minoteries et aux
- ↑ V. sur ce sujet Etude sur les marchés à terme en marchandises et leur liquidation, par Olivier Senn (Paris, Guillaumin, 1888) ; Der Waren Terminhandel, seine Technik und volkswirthschftliche Bedeutung par le Dr K. J. Fuchs (Leipsig, Duncker und Humblot, 1891) ; Der Getreide Terminhandel, par David Cohn (Leipzig, Duncker und Humblot, 1891).
- ↑ Les gouvernements ont de tout temps eu recours aux marchés à livrer pour s’assurer leurs fournitures, non que cette manière de procéder leur soit particulière, mais parce qu’ils sont de grands consommateurs et qu’autrefois ils étaient les seuls à avoir des besoins aussi considérables.
