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CHAPITRE VI
LA MORALE DANS LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE
- La morale et les affaires.
- La fonction économique du commerce.
- La force obligatoire du contrat et les vices du consentement : la violence, le dol et la fraude.
- La notion de l’équivalence dans les contrats commutatifs et la théorie du juste prix.
- La fixation légale des prix et le jeu de l’offre et de la demande comme mode de détermination du juste prix.
- Les conditions anciennes du commerce.
- L’organisation moderne du commerce.
- La concurrence : son principe et ses limitations morales.
- La question des grands magasins.
- Des monopoles et de leurs diverses sortes.
- Les anciens et les nouveaux monopoles.
I. — Avant d’exposer les grandes spéculations commerciales de notre temps sur les marchandises et sur les valeurs de Bourse, nous voulons rappeler les principes de morale qui doivent guider les hommes dans les contrats à titre intéressé, ou dans les échanges, pour parler la langue économique.
Les jugements que le public porte sur les transactions commerciales tombent généralement dans deux excès.
Ou bien on les condamne au nom de sentiments non raisonnés et de préjugés, et, une fois devant la réalité des faits, on se dérobe en déclarant que la morale est inapplicable au commerce[1]. [fin page 189]
- ↑ Ainsi faisait Me du Buit, dans l’affaire de la Société des Métaux : « La spéculation à découvert, est-ce un bien, est-ce un mal ?Au point de vue moral, c’est un mal, parce que la spéculation procure des gains faciles et qu’elle est la cause de pertes effroyables. Au point de vue des affaires, d’une manière générale, c’est un bien, parce que c’est seulement grâce à cette spéculation que le marché existe… Cet abus, si je me place au point de vue du moraliste, je suis obligé de le condamner ; si je me place au point de vue de l’économiste, tous sont unanimes sur ce point, il faut s’en féliciter. » V. le Droit du 20 juin 1890.
