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combe (Louis). Lafferre. Lamendin. Lanessan (de). Larquier. Lassalle. Lauraine. Le Bail. Lebrun. Lefèvre. Leffet. Lepelletier (Edmond). Lepez. Leroy (Modeste) (Eure). Lesage. Le Troadec. Levet (Georges). Levraud. Leygue (Honoré) (Haute-Garonne). Leygue (Raymond) (Haute-Garonne). Leygues (Georges) (Lot-et Garonne). Lhopiteau. Lockroy. Loup.

Magniaudé. Malizard. Maret (Henry). Martin (Louis) (Var). Mas. Massé. Maujan. Maure. Menier (Gaston). Merlou. Meslier. Messimy. Michel (Henri) (Bouches-du-Rhône). Mill (Louis). Millerand. Minier (Albert). Mirman. Mollard. Monfeuillart. Morlot. Mougeot. Mulac. Muteau.

Nicolle. Noël. Normand. Noulens.

Ozun.

Pajot Pasqual. Pastre. Paul Meunier. Pavie. Pelletan (Camille). Péret. Péronneau. Petitjean. Peureux. Pichery. Pierre Poisson. Piger. Plissonnier. Poullan. Pourteyron. Pressensé (Francis de). Puech.

Rabier (Fernand). Ragot. Rajon (Claude). Razimbaud (Jules). Régnier. René Rénoult. Reveillaud (Eugène). Réville (Marc) Rey (Emile). Ridouard. Rigal. Robert Sarcouf. Roch. Roche (Ernest) (Seine). Rouanet. Rouby. Rougier. Rousé. Rozet (Albin). Ruau.

Sabatene. Salis. Sandrique. Sarraut (Albert). Sarrazin. Sarrien. Saumande. Sauzède. Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Selle (Nord). Sembat. Sènac. Serres (Honoré). Siegfried. Simonet. Simyan. Sireyjol. Steeg.

Tavé. Tenting. Théron. Thierry-Cazes. Thivrier. Thomson. Tiphaine. Torchut. Tourgnol. Tournade. Tournier (Albert). Trouillot (Georges). Trouin.

Ursleur.

Vacherie. Vaillant. Vazeille. Veber (Adrien). Vialis. Videau. Vigne (Octave) (Var). Vigné (Paul) (Hérault). Vigouroux. Villejean. Viollette. Vival. Vogeli.

Walter.

Zévaès.


N’ONT PAS PRIS PART AU VOTE

MM. Adam (Achille). Alsace (comte d'), prince d'Hénin. Amodru. Ancel-Seitz. Anthime-Ménard. Anchdeacon. Arnal. Audigier. Auffray (Jules). Aynard (Edouard).

Ballande. Bansard des Bois. Barrois. Beauregard (Paul) (Seine). Beharelle. Berger (Georges). Berry (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Bienaimé (amiral). Bignon (Paul). Bischoffsheim. Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonte. Bonvalot. Borgnet. Boucher (Henry). Boury (de). Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle). Brindeau. Brisson (Joseph) (Gironde).

Caffarelli (comte). Carnot (François). Castellane (comte Boni de). Castelnau (de). Cavaignac (Godefroy). Charles Benoist (Seine). Chevalier. Cibiel. Claudinon. Coache. Cornudet (vicomte). Corrard des Essarts. Coutant (Paul) (Marne).

Dèche. Delafosse (Jules). Delelis. Denis (Théodore). Déribéré-Desgardes. Deschanel (Paul). Desjardins (Jules). Doumer (Paul). Drake (Jacques). Duclaux-Monteil. Dudouyt. Dulau (Constant). Dunaime. Duquesnel Durand. Dutreuil.

Elva (comte d'). Engerand (Fernand).

Fabien-Cesbron. Ferrette. Flandin (Ernest) (Calvados). Flourens. Fouquet (Camille). Fruchier.

Gaffier. Gailhard-Bancel (de). Gaillard (Jules). Galot (Jules). Gauthier (de Cagny). Gauthier (Léon) (Vosges). Gavini (Antoine). Gayraud. Gellé. Gérard (Edmond) (Vosges). Gervaize (Meurthe-et-Moselle). Gontaut-Biron (comte Joseph de). Goujon (Julien). Gourd. Grandmaison (de), Guillain. Guilloteaux. Guyot de Villeneuve.

Harriague Saint-Martin. Haudricourt. Hémon. Hugues (François) (Aisne).

Jacquey (général). Jules Jaluzot.

La Chambre. Lachièze. Lamy. Laniel (Henri). Lannes de Montebello. Laroche-Joubert. La Rochethulon (comte de). Laurençon. Lanrens-Castelet (marquis de). Laville. Lefas. Léglise. Lemire. Le Moigne. Lévis-Mirepoix (comte de). Limon. Lozé. Ludre (comte Ferri de).

Mackan (baron de). Mahy (de). Marot (Félix). Maruéjouis. Maurice Binder. Maurice Spronck. Milevoye. Miossec. Montalempert (comte de). Montjou (de). Morel (Victor) (Pas-de-Calais). Motte. Mun (comte Albert de).

Ornano (Cuneo d'). Ory. Osmoy (comte d').

Passy (Louis). Paulmier. Pichat. Prache. Pradet-Balade. Proust. Pugliesi-Conti.

Quilbeuf.

Raiberti. Reille (baron Amédée). Reille (baron Xavier). Renault-Morlière. Ribot. Riotteau. Ripert. Roche (Jules) (Ardèche). Roger-Ballu. Rose. Rouland. Rousset (lieutenant-colonel). Rudelle.

Saint-Pol (de). Salles (Orne). Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire). Sibille.

Tailliandier. Thierry. Thierry-Delanoue. Trannoy. Turigny.

Vallée. Villault-Duchesnois. Villiers.


N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE
comme ayant été retenus à la commission du budget :

MM. Cachet.

Krantz (Camille).

Le Hérissé.


ABSENTS PAR CONGÉ :

MM. Arago (François).

Bourgeois (Léon) (Marne) Bouctot.

Cardon. Cauvin (Ernest). Cruppi.

Delarbre.

Faure (Firmin).

Jehanin. Jonnart. Jules Legrand (Basses-Pyrénées).

Kerjégu (J. de).

Lebaudy (Paul).

Mando. Massabuau. Mercier (Jules). Moustier (marquis de).

Pasquier. Périer (Germain). Périer de Larsan (comte du). Perroche.

Roscoat (vicomte du). Rouvre (Bourlon de).

Saint-Martin (de).




Les nombres annoncés en séance avaient été de :

Nombre de votants 
383
Majorité absolue 
192
Pour l'adoption 
40
Contre 
343

Mais, après vérification, ces nombres ont été rectifiés conformément à la liste de scrutin ci-dessus.




SCRUTIN
Sur le renvoi à la commission de la motion préjudicielle de M. Gayraud oncernant la séparation des Eglises et de l'Etat.
Nombre de votants 
529
Majorité absolue 
265
Pour l'adoption 
144
Contre 
3

La Chambre des députés n'a pas adopté.


ONT VOTÉ POUR :

MM. Adam (Achille). Archdeacon. Arnal. Aubigny (d'). Auflray (Jules).

Bansard des Bois. Baudry d'Asson (de). Beauregard (Paul) (Seine). Benoist (de) (Meuse). Berger (Georges). Berry (Georges). Bignon (Paul). Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonvalot. Borgnet. Bougère (Ferdinand). Bougère (Laurent). Bourgeois (Paul) (Vendée). Boury (de). Brice (Jules) (Meurthe-et-Moselle). Brice (René) (Ille-et-Vilaine). Brindeau. Broglie (duc de).

Caffarelli (comte). Caraman (comte de). Castelnau (de). Chambrun (marquis de). Chevalier. Cibiel. Claudinon. Coache. Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Constant (Emile) (Gironde). Corrard des Essarts.

Dansette (Jules). Daudé. Dèche. Delafosse (Jules). Denis (Théodore) Desjardins (Jules). Dion (marquis de). Drake (Jacques). Duclaux-Monteil. Dudouyt. Dutreil.

Elva (comte d'). Engerand (Fernand). Estourbeillon (marquis de l').

Fabien-Cesbron. Flandin (Ernest) (Calvados). Flayelle. Fontaines (de). Forest. Fouché. Fouquet (Camille).

Gaffier. Gailhard-Bancel (de). Gaillard (Jules). Galot (Jules). Galpin (Gaston). Gayraud. Gérard (baron) (Calvados). Gervaize (Meurthe-et-Moselle). Ginoux-Defermon. Gonidec de Traisan (comte le). Goujon (Julien). Gourd. Grandmaison (de). Groussau. Guilloleaux. Guyot de Villeneuve.

Halgouet (lieutenant-colonel du). Harrigue Saint-Martin. Hugues (François) (Aisne).

Jacquey (général). Jules Jaluzot.

La Bourdonnaye (comte de). La Chambre. La Ferronnays (marquis de). Lamy. Laniel (Henri). Lanjuinais (comte de). Largentaye (Rioust de). Laroche-Joubert. La Rochethulon (comte de). Lasies. Laurens-Castelet (marquis de). Laville. Lefas. Legrand (Arthur). Lemire. Lerolle. Lespinay (marquis de). Lévis-Mirepoix (comte de). Limon. Ludre (comte Ferri de).

Mackau (baron de}. Maillé (de). Marot (Félix). Maurice Binder. Maurice Spronck. Maussabré (marquis de). Michel (Adrien) (Haute-Loire). Millevoye. Miossec. Montaigu (comte de). Montalembert (comte de). Montjou (de). Mun (comte Albert de).

Ollivier. Ornano (Cuneo d'). Ory. Osmoy (comte d').

Pain. Passy (Louis). Paulmier. Pichat. Pins {marquis de). Plichon. Pomereu (comte de). Prache. Pradet-Balude. Proust. Pugliesi-Conti.

Quilbeuf.

Ramel (de). Rauline (Marcel). Reille (baron Amédée). Reille (baron Xavier). Riotteau. Ripert. Roche (Jules) (Ardèche). Rohan (duc de). Rosanbo (marquis de). Rouland.

Saint-Pol (de). Salles (Orne). Savary de Beauregard. Schneider. (Eugène) (Saône-et-Loire). Suchetet.

Tailllandier.

Villiers.


ONT VOTÉ CONTRE :

MM. Abel-Bernard. Albert-Le-Roy (Ardèche). Albert-Poulain. Aldy. Allard. Alsace (comte d'), prince d'Hénin. Amodru. Andrieu. Antoine Gras. Arbouin. Argeliès. Aristide Briand. Armez. Astier. Astima (colonel). Aubry. Augagneur. Augé (Justin) (Hérault). Augé (Joanny) (Loire). Authier.

Babaud-Lacroze. Bachimont. Bagnol. Balandreau. Balitrand. Baron (Gabriel) (Bouches-du-Rhône). Barthou. Bartissol. Basly. Baudet (Charles) (Côtes-du-Nord). Baudet (Louis) (Eure-et-Loir). Baudin (Pierre). Baudon (Oise). Beauquier. Beauregard (de) (Indre). Begey. Beharelle. Bellier. Bénézech. Bepmale. Bérard (Alexandre). Bersez. Berteaux. Berthet. Bertrand (Lucien) (Drôme). Bertrand(Paul) (Marne). Bichon. Bienvenu Martin (Yonne). Bizot. Bony-Cisternes. Boucher (Henry). Bouhey-Allex. Bourrat. Boutard. Bouveri. Boyer (Antide). Bozonet. Braud. Breton (Jules-Louis). Brisson (Henri) (Bouches-du-Rhône). Brunard. Brunet. Buisson (Ferdinand) (Seine). Bussière. Buyat.

Cadenat. Caillaux. Camuzet. Capéran. Cardet. Carnaud. Carnot (François). Carpot. Castellane (comte Boni de). Castellane (comte Stanislas de). Castillard. Catalogne. Cavaignac (Godefroy). Cazauvieilh. Caze (Edmond). Cazeaux-Gazalet. Cazeuneuve. Cère (Emile). Chabert (Justin) (Rhône). Chaigne. Chaleil. Chambige. Chambon. Chamerlat. Chanal. Chandioux. Chanoz. Chapuis. Charles Bos. Charles Chabert (Drôme). Charonnat. Charpentier. Charruyer. Chastenet (Guillaume). Chaumet. Chaussier. Chautemps (Alphonse) (Indre-et-Loire). Chautemps (Emile) (Haute-Savoie). Chauvière. Chavoix. Chenavaz. Clament (Clément) (Dordogne). Clément (Martinique). Clémentel. Cloarec. Cochery (Georges). Codet (Jean). Colin. Colliard. Congy. Constans (Paul) (Allier). Corderoy. Cornet (Lucien). Coulondre. Coutant (Jules) (Seine). Coutant (Paul) (Marne). Couyba.