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Essais
Dans les gouvernemens absolus, lorsqu’il n’y a plus de successeur légitime, on peut dire hardiment que le trône appartient au premier occupant. Nous n’en trouvons que trop d’exemples, sur-tout dans les monarchies de l’Orient. Lorsqu’une race royale vient à manquer, la volonté ou la destination du dernier de cette race est regardée comme un titre suffisant. C’est ainsi que l’édit de Louis XIV, qui en cas d’extinction des princes de sa maison, appelle ses enfans naturels à la couronne, donneroit en effet quelque droit[1]. La cession des proprié-
- ↑ Il est remarquable que dans la remontrance présentée contre cet édit par le duc de Bourbon, & les autres princes légitimes, on insiste sur la doctrine du contrat primitif ; ce qui paroît fort déplacé sous un gouvernement aussi absolu. La nation Françoise, dit-on, en choisissant Hugues Capet, & ses descendans pour ses rois, & ceux de sa postérité, s’est tacitement réservé le droit de transférer la couronne dans une autre maison, lorsque celle de Capet viendroit à s’éteindre ; & ce droit est envahi par l’édit qui appelle les princes légitimes au trône, sans le contentement de la nation. Mais le comte de Boulainvilliers, qui plaidoit la cause de ces princes, tourne la notion de contrat primitif en ridicule, & sur-tout l’application qu’on en faisoit à Hugues Capet. Ce
