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NOTES.

Magenta. Victor Hugo a partagé également entre ces trois comités le produit de la vente et a fait remettre à chacun d’eux la somme de 1,502 fr. 10 c. Total égal, 4,506 fr. 30 c. »

NOTE III.

PROCÈS-VERBAL DE L’ÉLECTION DU DÉLÉGUÉ
AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES


conseil municipal de paris
Séance du dimanche 16 janvier 1876.
(Exécution de la loi du 2 août 1875, sur les élections sénatoriales.)

L’an mil huit cent soixante-seize, le seize janvier, à une heure et demie de relevée, le conseil municipal de la ville de Paris s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Clémenceau, MM. Delzant et Sigismond Lacroix étant secrétaires.

M. le préfet de la Seine a donné lecture :

1o. De la loi constitutionnelle du 24 février 1875 sur l’organisation du sénat ;

2o. De la loi organique du 2 août 1875 sur l’élection des sénateurs ;

3o. De la loi du 30 décembre 1875 fixant à ce jour l’élection des délégués des conseils municipaux ;

4o. Du décret du 3 janvier 1876 convoquant les conseils municipaux et fixant la durée du scrutin.

Élection du délégué

Il a ensuite invité le conseil à procéder, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un délégué.

Chaque conseiller municipal, a l’appel de son nom, a écrit son bulletin de vote sur papier blanc et l’a remis au président.

Le dépouillement du vote a commencé à 2 heures et demie. Il a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 
 73
À déduire, bulletin blanc 
 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés 
 72
Majorité absolue 
 37