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L’AMNISTIE AU SÉNAT.

La proposition est mise aux voix dans son ensemble.

Se lèvent pour :
MM. Victor Hugo.
Peyrat.
Schoelcher.
Laurent Pichat.
Scheurer-Kestner.
Corbon.
Férouillat.
Brillier.
Pomel (d’Oran).
Lelièvre (d’Alger).

Le reste de l’Assemblée se lève contre.

La proposition d’amnistie est rejetée.