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dont un homme auroit été précédemment attaqué ; tel est l’asthme convulsif qui revient par périodes ; tel est le polijpe du cœur ou des gros vaisseaux qui aboutissent à ce viscère ; tel est l’anévrisme interne, c’est-à-dire une tumeur artérielle dont les tuniques sont émincées de façon à faire craindre leur rupture.

Tous ces maux peuvent donner subitement la mort à l’accusé par les effets resultans de la torture ; cependant on ne peut rien lui demander là dessus, parcequ’on est bien assuré que la crainte des douleurs, auxquelles il se voit condamné, ne lui dictera que des réponses affirmatives à toutes les questions qu’on pourra lui faire, encore même qu’il ne seroit attaqué d’aucune des maladies dont on chercheroit à reconnoitre les symptômes.

C’est principalement sur ces raisons, ainsi que sur les observations que les soussignés ont faites nombre de fois, en considérant ce qui se passoit chez les personnes appliquées à la torture usitée dans le Hainaut, qu’ils se fondent à dire que cette torture ne peut pas toujours mettre en sûreté la vie du prisonnier ; qu’elle peut lui être ravie sous les yeux de la justice qui n’a encore aucun droit de la lui enlever ; et que les médecins et chirurgiens chargés de la lui conserver par leurs soins, sont toujours exposés à la voir finir brusquement, parce qu’ils ne peuvent aller à la recherche des circonstances énoncées ci-dessus.

Ainsi avisé à Mons, le premier de septembre 1781.

(S.) Éloij, méd. pens.------
M. J. Griez, méd. pens.
Hoton, chirurg. pens.--

[Archives du Royaume à Bruxelles, original dans le Reg. 406bis du Conseil privé.]



X.

Correspondance du Comte de Trauttmansdorff avec le Prince de Kaunitz au sujet de la torture. (Mai 1789.)


Monseigneur,

Comme il étoit important d’accélérer l’instruction et le jugement des personnes arrêtées et impliquées dans les projets de conspiration que l’on a récemment découverts, et qu’il étoit nécessaire de rappeller à cet effet aux juges le prescrit de l’ordonnance du 3 septembre 1785, il a été trouvé convenable de diriger à cet égard la Chambre du Grand Conseil séant ici, par la dépêche dont Votre Altesse trouvera ci-joint copie.

Comme il est aussi d’un intérêt majeur de tâcher de découvrir par toutes sortes de moyens les complices des arrêtés et tout le fil de la trame, dont l’on a déjà des indices