Page:Hubert - La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle.djvu/10

Aux archives de l’État, à Namur :

Correspondance du Conseil provincial de Namur avec le Gouvernement général des Pays-Bas.

Aux Archives de la ville d’Anvers :

Archives de la Vierschaere.

Correspondance du Magistrat d’Anvers avec le Gouvernement général des Pays-Bas.

Aux Archives de la ville de Bruxelles :

Recueil manuscrit de pièces intéressantes, dit Recueil de Brenart, 21 vol. in-f°.

Aux Archives de la ville de Gand :

Adviesen criniineel.
Bouc van den crime.
Crimineele briefwisseling.
Crimineele processtukken.
Crimineele vonnissen.
Register van crimineele sententien.
Rekeningen Chastelet en Tuchthuys.

Aux Archives grand-ducales de Luxembourg :

Correspondance du Conseil provincial de Luxembourg avec le Gouvernement général des Pays-Bas.

Aux Archives de l’Empire, à Vienne :

Correspondance du Ministre plénipotentiaire des Pays-Bas avec le Chancelier d’État, à Vienne.

Correspondance du Gouverneur général des Pays-Bas avec l’Empereur et l’Impératrice.

Origin. Protocolle des Niederländischen Départements der Staatskanzlei.
Berichte. — Weisungen.

de Valeriola, Institutiones criminales, manuscrit n° 21715 de la Bibliothèque de Bourgogne.

G. de Wynants, De publicis judiciis, manuscrit n° 14 154 de la Bibliothèque de Bourgogne.

xxxxIdemxxxxxxxx Remarques sur les ordonnances du Conseil de Brabant du 15 avril 1604, manuscrit 14 515 de la Bibliothèque de Bourgogne.

Ordonnances, décrets, actes, déclarations, instructions, copies, avis et autres pièces intéressantes des États, etc., aux Pays-Bas, manuscrit 15215-15284 de la Bibliothèque de Bourgogne.

Ph. de Wulf, Concordance et discordance générale de toutes les coutumes décrétées de la Flandre, 1769. [Manuscrit appartenant à M. E. Varenbergh, conseiller provincial à Gand.]