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constitution des états-unis

compris les Indiens qui ne payent pas d’impôt, trois cinquièmes de toutes autres personnes][1].

Le recensement actuel sera fait dans les trois ans qui suivront la première réunion du Congrès des États-Unis ; ensuite, tous les dix ans, de telle manière qu’il sera ordonné par une loi. Le nombre des Représentants ne pourra être supérieur à un pour trente mille personnes, mais chaque État devra en avoir au moins un ; et jusqu’à ce que le recensement ait été fait, l’État de New-Hampshire aura droit à trois Représentants ; celui de Massachusetts, à huit ; Rhode-Island et les plantations de Providence, à un ; Connecticut, à cinq ; New York, à six ; New Jersey, à quatre ; la Pennsylvanie, à huit ; le Delaware, à un ; le Maryland, à six ; la Virginie, à dix ; la Caroline du Nord, à cinq ; la Géorgie, à trois.

Quand des sièges deviendront vacants dans la représentation d’un État quelconque, les autorités exécutives de l’État convoqueront les électeurs, pour pourvoir à ces vacances.

La Chambre des Représentants choisira son speaker et ses autres fonctionnaires ; elle pourra seule les mettre en accusation.

Section 3. — Le Sénat des États-Unis sera composé de deux sénateurs pour chaque État nommés pour six ans par la législature de l’État ; chaque sénateur aura un suffrage.

Immédiatement après la réunion du Sénat, à la suite de la première élection, les sénateurs seront répartis en trois groupes, aussi égaux que possible. Les sièges des sénateurs du premier groupe seront vacants après deux ans ; ceux du second groupe, après quatre ans ; et ceux du troisième après six ans, de manière que le Sénat soit rééligible par tiers tous les deux ans. Si des sièges deviennent vacants, soit par démission, soit pour toute autre cause, pendant l’intervalle entre

  1. La clause entre crochets a été amendée par le quatorzième amendement V. infra, 2e section, p. 772.