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CONVENTION
POUR L’AMÉLIORATION DU SORT DES MILITAIRES BLESSÉS
DANS LES ARMÉES EN CAMPAGNE.
S. A. R. le Grand-Duc de Bade ; S. M. le Roi des Belges ; S. M. le Roi de Danemark ; S. M. la Reine d’Espagne ; S. M. l’Empereur des Français ; S. A. R. le Grand-Duc de Hesse ; S. M. le Roi d’Italie ; S. M. le Roi des Pays-Bas ; S. M. le Roi de Portugal et des Algarves ; S. M. le Roi de Prusse ; la Confédération suisse ; S. M. le Roi de Wurtemberg ; également animés du désir d’adoucir, autant qu’il dépend d’eux, les maux inséparables de la guerre, de supprimer les rigueurs inutiles et d’améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir ....................
lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :
Art. 1er . Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme
