sible de blâme et de dommages-intérêts, au cas où il aurait nui au vrai propriétaire.
40. — La collaboration ne résulte que d’une convention expresse faite entre deux auteurs de coopérer selon leurs forces ou dans des proportions données, à une œuvre déterminée. Elle doit s’établir par lettres réciproques. La collaboration prétendue, sans preuves matérielles ou sans conventions écrites, ne sera pas admise.
41. — Quiconque aura vendu l’œuvre de son collaborateur à l’insu de celui-ci pourra être, sur la plainte de son collaborateur lésé, exclu de la société. Il sera exclu absolument s’il a touché le prix de l’œuvre.
42. — Lorsqu’une idée aura été fécondée par deux auteurs et qu’ils ne s’entendront pas sur l’exécution, ils pourront la traiter chacun de leur côté, mais seulement après avoir fait une déclaration au comité, faute de quoi, le premier publicateur aurait le droit de traduire le second par-devant le comité.
43. — Le fait de traduire le sujet d’un livre ou d’une œuvre littéraire quelconque en pièce de théâtre, et réciproquement, celui de traduire le sujet d’une pièce de théâtre en livre sans le consentement exprès et par écrit de l’auteur, constitue un plagiat.
44. — Dans ce cas, l’auteur primitif a droit au tiers de tous les bénéfices que procurera l’œuvre du plagiaire.
