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tendent à disparaître assez rapidement par suite de l’esprit d’indépendance des jeunes membres de la famille[1].

4° L’évolution de la propriété foncière passe par une phase qui, bien qu’accidentelle de sa nature, n’a malheureusement jamais manqué dans l’histoire des sociétés humaines, je veux parler de la conquête. Il n’est pas un seul territoire, à la surface de la terre, qui n’ait été, à une époque quelconque, enlevé par la force à la population qui l’occupait pour être attribué à la race conquérante[2]. Toutefois les vainqueurs, précisément parce qu’ils étaient les vainqueurs et les maîtres, ne se sont point souciés de cultiver la terre et s’attribuant simplement la propriété légale, le « domaine éminent comme on disait autrefois, ils ont laissé la population soumise la possession du sol sous forme de tenure. Cette tenure a ressemblé plus ou moins à une véritable propriété, mais elle a été cependant toujours limitée par les conditions mêmes de la concession qui avait été faite au cultivateur, par les servitudes qui pesaient sur lui, par les redevances qu’il était tenu de payer au propriétaire supérieur, par l’impossibilité d’aliéner sans l’autorisation de celui-ci. Ce système qui, pendant plusieurs siècles, a servi de fondement à la constitution sociale et politique de l’Europe sous le nom de régime féodal, a laissé aujourd’hui encore des traces en maints pays. En Angleterre surtout presque toute propriété a conservé, en droit, la forme d’une tenure et est encore entravée par une multitude de liens dont on s’efforce à grand’peine de la dégager[3].

  1. Voy. Les communautés de famille et de village, par de Laveleye, dans la « Revue d’Economie politique », août 1888.
  2. Comme preuve de l’influence que la conquête a exercée sur l’évolution de la propriété foncière, Herbert Spencer fait cette curieuse remarque que les contrées dans lesquelles les formes anciennes de la propriété collective ont pu le mieux se maintenir, sont précisément les contrées montagneuses et pauvres qui, par leur situation même, ont échappé à la conquête.
  3. « C’est ainsi que s’établit, dans notre droit anglais, la maxime fondamentale en fait de possession du sol, à savoir que le Roi est le seul maître et le propriétaire originaire de toutes les terres du royaume ». Commentaires de Blackstone.