Page:Gaius - Domenget - Institutes, 1866.djvu/62

Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
45

l’épouse et à l’enfant qu’autant qu’il y avait erroris probatio. « Ita, porte le texte, uxor quoque et filius ad civitatem Romanam perveniunt. » — V. § 29.

§ 68. De même, lorsqu’une Romaine a, par erreur, épousé un étranger qu’elle croyait citoyen romain, on l’autorise à démontrer son erreur ; et, par ce moyen, le fils et le mari deviennent citoyens romains, et le fils commence en même temps à être soumis à la puissance de son père. Il en est ainsi lorsqu’elle s’est mariée, en vertu de la loi Ælia Sentia, à un étranger qu’elle croyait Latin, car le sénatus-consulte règle spécialement ce cas. Il en est de même, en quelque sorte, si elle a épousé un affranchi déditice qu’elle croyait citoyen romain, ou si elle a épousé, en vertu de la loi Ælia Sentia, un affranchi déditice qu’elle croyait Latin, si ce n’est que le déditice reste dans sa condition primitive ; aussi le fils, quoiqu’il devienne citoyen romain, ne tombe pas sous la puissance de son père.

La loi Ælia Sentia réglait spécialement le cas du mariage d’une Romaine avec un Latin (texte, hic), et on a vu, au § 29 qu’un tel mariage, quand il avait été contracté dans certaine forme, autorisait le Latin à réclamer pour lui et l’enfant qu’il avait de son mariage, s’il était âgé d’une année, la qualité de citoyen. — Aux termes du § 68, la qualité de citoyen romain était également acquise à un pérégrin qu’une Romaine avait épousé, si elle en avait un fils, pourvu que le mariage eût été contracté par erreur, c’est-à-dire dans la croyance où était la femme romaine qu’elle épousait un Latin.

La bonne foi était également protégée dans l’hypothèse