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sexe, pauvres ni riches, hors les collèges de l’Université, sans leur permission. Pour servir de factum général contre lesdits sieurs curez et autres tenans écoles dans la ville de Paris et banlieuë sans ladite permission (impr., in-4o, 44 p). — 2° Factum pour les curez de Paris contre messire Claude Joly, chantre et chanoine de Notre-Dame de Paris, touchant les écoles de charité, présenté à Mgr l’archevêque de Paris (impr., in-4o, 38 p.). — 3° Factum pour servir de réponse par-devant Mgr l’archevêque de Paris pour les doyen et chapitre et le chantre de Paris, collateur et directeur des petites escoles de la Ville, faubourg et banlieuë de Paris, tant pour eux que pour les maistres en charge de la communauté desdites écoles, intimez contre les sieurs curez de Saint-Louis-en-l’Isle, Saint-Nicolas-des-Champs, Saint-Étienne-du-Mont, Saint-Séverin et autres curez de Paris, joints, appellans (impr., in-4o, 40 p.). — 4° Éclaircissement à Mgr l’archevêque de Paris pour messieurs les doyen et chapitre et le sieur Joly, chantre et chanoine de Paris, sur un factum en apostilles intitulé : Réponse des curez de Paris au second factum... (impr., in-4o, 71 p.). — 5° Extraits des registres du Parlement du 25 mai 1691. —6° Transaction entre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de Notre-Dame et les sieurs curez de la ville et fausbourgs de Paris, 18-20 mai 1699 (Paris, Muguet, 1701, in-4o).

L. 716. Recueil sur les paroisses, formé par le P. Léonard, contenant divers règlements, imprimés ou manuscrits, de charités paroissiales et d’écoles de charité : Règlement de l’école de la paroisse Saint-Étienne-du-Mont, arrêté en l’assemblée tenue chez M. le Curé le 16 avril 1679 (ms.). — Règlemens pour les escholes de charité de la paroisse de Saint-Paul (Paris, Le Cointe, 1665, in-16, 36 p.). — État présent des bonnes œuvres et écoles charitables de la paroisse Saint-Sulpice, du 1er  décembre 1697 (impr.). — Transaction de 1699 (impr.). Ce carton contient également des règlements des Compagnies de charité des paroisses Saint-Paul, Saint-Étienne-du-Mont, Saint-Eustache, Saint-Séverin, Saint-Sulpice, Saint-Germain-l’Auxerrois.

LL. 793-94. État en forme de journal des papiers concernant la cure et paroisse de Saint-Jacques et Saint-Philippe-du-Haut-Pas (t. I, 1562 à 1731, et t. II, 1732 à 1770), École de charité des filles (t. I, fol. 117) et des garçons (t. II, fol. 569).

LL. 821. Inventaire des titres et fondations de la paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles (1735) ; fol. 242 vo, fondation d’une école de charité par Guillaume Santeuil et Jérôme d’Aubray (15 mai 1665) ; fol. 253 vo, fondation de Noël Le Blond, curé, pour mettre en métier des enfants des écoles de charité (29 novembre 1697).