- • - • • , • ART • ART Service. ’ Du capitaine commandant, DlIliculcn :mt cn premier, Du lieutenant en second. ees officiers pourront ctre clus : JO Parmi tuus Ics artilleurs appelés dans les 1’1 arrondisse mens à la nOllvt :llc formation ; Art. 19’ La légio n d’artille rie sera exclusivement occ upée cl es exercices ct des manœuvres, pendant s ix mois d e l’a nn ée, dll leT avril au leT octobre, snuf le l)Qst c à entretenir à la garde du parc . Art. :l0. Du 1 e r octobre au 3 1 mars de l’année suivante. les compagnies d’artillerie concourront, propo rtionne llement à leur force, au se rvice de la ganle nationale. 2° Parmi les anciens artilleurs des armées de terre ou de mer. sa ns condition de taille. 011 d’instruction préalable. Ils seront élu s ail sC nliin ~jn dividucl et seC I’ct, et à la majorité absolue des suffrages. Art. 13 . Dans la m~mc séance 1 on procédera à "élection : • Du maréchal-dc s.- Iogis-c h cf, Des quatre maréc hall :<~cs- Iogis , Du fou rrier, Des huit brigadiers. Les sous-onicicl’s ne pourront ê tre élus que parmi les artilleurs appelés à faire partie de la compagnie d ’artilleri e de "3r-rondisse rncllt . Il s seront élus au sc rutin individuel et secret, et ; la majol’ité r e lativ c dcs suffrages. Alt.14. Il sera il1l1nédiatcIllent pourvu aux vacances que laisseront dans le cadre des artilieurs les élections des officiers dont il es t CI uestion !t l’article l’l. ci·des !'>II !, par des dé :; ignations supplêment : lires faîte :; co nformément aux règles é tablies daris la présente ordonnance. Formation de l’Elal-major de la légion. Art. 15. Le chef de dlaque escadron sera choisi par les officiers et les maréc haux-d es ~logi s chefs des trois compagnies formau ! l’ esca dron, et dev ra ctrc é lu parmi I(’s officiers de la ICgioD d’artillerie. Les officiers ct marécha me. -d C’s. lo gis chef :i scron~ il cet efTl’t convoq ué s à l’hôtel-de’-v ill e, an jour lix/ : par le préfet de la Seine, pour procéder, eh.
- ia présen ce , il l’élection de s quatre c hefs d ’cscadrons.
au sc rutin individllel e t sec r e t, et à la ma~ jorité absolue des suffr.1 ges. Art.• 6. D ;tnsla même seance, les chefs d’esca. drons, les capitaines et lieutenans proC’é deron t, sous la présidence du pre fe t, au scrutin individuel et secret, et à la majorité ab~olue de, suffrages, à l’élection du colouel et du lieutenant-colonel, pris parmi les officiers de la lêg ion . Art. 17. Le mini s tre de l’intérieur, s ur la présentation du co mmandant.général de’ la garde na~ tionale parisienne, I)ro !)osc ra à la nomination (III Ro’. le major, les qllatre adjudans-majors, le porte-étendard, te médecin, le chirurgien.major, et les chiMll’giens aides-majors. Art. ~ t . Le ministre sec rétaire-d’état au d é pnrtement de l’intér ie ur, es t chargé de l’exéc ution de la prése nte ordonnance. . • ARTILLEIIE de garde nationale des cates. Une ordonnance du Roi en date du ~8 février T 83 t ,concernant le service des b a tteries des côtes, porte ce ?lll suit : . Art. 1 r. Il sera formé dans tous les départcm ens maritimes, des compagnies d’artillerie tirées d e la garde nationale des cantons dont se co mpose le littoral de ces. départemens ou d es cantons le s plus voisins. Art. :l. Ces co mpagnies seront destinées à la construc tio n ct au service d es batte ries de, côte. Elles seron t particulièrement exercées à la manœuvre des pièc es J ’artillerie de côte , ct, au besoin, à ce ll e de l’artillerie dt ! caml)agne. _ Art. 3. Le no mbre d e compagnies d ’ar tillerie il organiser dan s les cantons littol’aux de chaque di :· partemen t maritime, e n exécution d e la présente ordonnance, d e meuI’C fi :t é co nformc n1mt au ta bleau c i-joint. Organisation. Art. 4. Le compl et d e chaque compagnie d’artill c~ rie de ga rde nationale des côtes, ne pourra excéder ce nt hommes , ct devra, autant que possible, être de c inquante. La co mposition en officiers brigadiers et trompe ttes 1 <,st suit : . et sons·officiers , fixée ainsi qù’il Compagnie de cinquanle et au·dessous. • C ’,' apIaine....................... 1 Licutcll<tnt. . ...... .... . .... .... . llaré chal-des- Io~is cher.. ... ... . . . . lbréchaux. -des.logis . . . . ..... , •... BrigadiCl’S ..................... . Trompette ..................... . 1 1 4 8 1 Compagnie au-dessus de cinquanle et au maximam de cent. . Capitaiue....................... 1 Lieutenant en prcmier . •... .. , .. ~ . • Lieutenantensecond............. 1 Maréchal-des-Io !;is chef. ...• _ ’ ,’ . . . . • Art.• 8 . Les nominations faites en vertu d es arti~ cles 15, 16et l7,serontconsidérées co mme pro’ilOires jusqu’à la promulgation d e la loi actuellement en discussion sur la gard e nationale. Apr~ la promul~~tion de cette loi. ! elles d e · Yront elfe renouvelees conformément à ses dis -M 3.réchaux . des. logis .•.... . _... 6à8 Bri’g adiel"S .. " .......•..’. . 12àJ6 Trompettes.•............... Jà2- Art. 5 . Aussitôt la promulgation de la présent e ordonnance, le préfet civ il, le préfe t maritime ct le •• pOSItions. 4. • - • • • -
