Pourra semblablement ledit Exercice être établi et rétabli en toutes les Villes et Places où il a été établi, ou dû être, par l’Édit de Pacification fait en l’année 1577. Articles particuliers, et Conférences de Nerac et Flex ; sans que ledit établissement puisse être empêché es lieux et Places du Domaine donnez par ledit Édit, Articles et Conférences, pour lieux de Bailliages, ou qui le seront cy-après, encore qu’ils ayent été depuis aliénez à personnes Catholiques, ou le seront à l’avenir. N’entendons toutesfois que ledit Exercice puisse être rétabli es lieux et Places dudit Domaine, qui ont été cy-devant possédez par ceux de ladite Religion Prétendue Réformée, esquels il auroit été mis en considération de leurs personnes, ou à cause du privilège des Fiefs, si lesdits Fiefs se trouvent à présent possédez par personnes de ladite Religion Catholique, Apostolique et Romaine.
Davantage, en chacun des anciens Bailliages, Sénéchaussées, et Gouvernemens tenans lieu de Bailliage, ressortissans nuëment et sans moyen és Cours de Parlement : Nous ordonnons qu’és Fauxbourgs d’une Ville, outre celles qui leur ont été accordées par ledit Édit, Articles particuliers et Conférences ; et où il n’y auroit des Villes, en un Bourg ou Village, l’Exercice de ladite Réli-
