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Deux édits concernant les Esclaves des Colonies

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Premier édit de 1685
signé par Louis XIV

Édit de 1716
signé par le Régent Philippe d'Orléans
au nom de Louis XV

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Extrait de
Nouveau commentaire sur l’ordonnance de la marine
par M. René-Josué Valin




Source : Bibliothèque nationale de France




J. Légier et P. Mesnie
La Rochelle, 1760