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Première apparition de l’impôt sur le revenu au quatorzième siècle





Nous lisons dans l’Histoire de la Civilisation française de M. Rambaud, tome I, page 268 : « Le roi Jean II est obligé par nécessité d’argent, de convoquer les États de la langue d’oïl, le 30 novembre 1355. Cette fois ils se sont décidés à n’accorder des subsides que si on leur accorde des réformes. Moyennant ces réformes, ils accordaient cinq millions de livres pour entretenir trente mille hommes de guerre. Cet argent serait levé au moyen d’une gabelle sur le sel et d’une taxe sur les ventes. Ces deux impôts devaient être payés non-seulement par le peuple, mais aussi par les nobles et le clergé, même par le roi, la reine et les princes du sang. En outre, sachant que le roi avait l’habitude de gaspiller les deniers, aussitôt qu’il les avait reçus, les États nommèrent eux-mêmes des receveurs pour percevoir et garder les fonds jusqu’au moment où les États statueraient sur leur emploi. S’inspirant de la sage économie des classes bourgeoises, ils mettaient en tutelle cette royauté prodigue.

« Ces mêmes États se réunirent dans deux autres sessions, le 1er mars et le 8 mai 1356 ; ils