paroisses de Saint-Gervais, Saint-Jean-en-Grève, Saint-Paul, les Enfants-Rouges, le Temple et Sainte-Marguerite. Que le cinquième arrondissement sera celui des paroisses de Saint-Sulpice, Saint-Simphorien, Saint-Pierre-du-Gros-Caillou, les Invalides, les Incurables, les Petites-Maisons et la Charité des hommes, et auront leur cimetière commun de dix-sept cent cinquante toises au moins de superficie, sis à la Croix, sur le chemin de Vaugirard, près le Moulin de la Pointe. Que le sixième arrondissement aura son cimetière sur la grande route d’Orléans, consistant en cinq cents toises de superficie au moins, à main droite de la demi-lune du boulevard, pour les paroisses de la Sainte-Chapelle basse, Saint-Barthélemi, Saint-Pierre-des-Arcis, Sainte-Croix, la Magdeleine, Saint-Landry, Sainte-Marine, Saint-Denis-du-Pas, Saint-Pierre-aux-Bœufs, Saint-Germain-le-Vieil, Saint-Côme, Saint-Benoît et Saint-Jacques-du-Haut-Pas, Saint-André et Saint-Séverin. Que le septième sera composé des paroisses de Saint-Jean-de-Latran, Sainl-Hilaire et Saint-Étienne-du-Mont, dont le cimetière sera placé sur le chemin nouveau du boulevard près l’hôpital de la Santé, et sera de trois cent quinze toises de superficie au moins. Que le huitième et dernier arrondissement sera composé des paroisses de Saint-Louis-enl’Isle, Saint-Nicolas-du-Chardonneret, le Cardinal-le-Moine, Saint-Victor, Saint-Médard, Saint-Martin et Saint-Hippolyte, et auront leur cimetière au-dessus de la demi-lune du nouveau boulevard allant au Chemin de Vitry, lequel aura trois cent soixante-quinze toises de superficie au moins.
13° Que la dépense à faire pour l’acquisition des terrains et bâtiments qui devront servir aux nouveaux cimetières sera supportée par chaque paroisse du même arrondissement, à proportion du nombre des sépultures annuelles qu’elles peuvent avoir, et au marc la livre de la somme totale qui aura été employée aux dépenses susdites du cimetière de leur arrondissement.
14° Que les paroisses de chaque arrondissement seront tenues de contribuer dans la même proportion de l’article précédent, à la dépense et entretien, gages et appointements, soit des ecclésiastiques et luminaires, soit du char, des chevaux, du concierge et des fossoyeurs, soit du cimetière commun, soit du lieu du dépôt particulier à aucune des paroisses de chaque arrondissement, et généralement à toute dépense commune, de quelque nature qu’elle puisse être.
15° Que, pour supporter lesdites charges, il sera payé par les héritiers ou les représentants des défunts, à la fabrique de chaque paroisse, un supplément de 6 livres par chaque enterrement des grands ornements, et de 3 livres pour chacun des autres, sauf ceux de charité et demi-charité, pour raison desquels il ne sera perçu, non plus que pour ceux qui, en payant le double des frais ordinaires en tout genre, voudroient faire porter directement les
